Discussions générales

M. le président. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Monsieur le président, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, nous sommes réunis pour examiner la proposition de loi relative aux ventes volontaires aux enchères publiques, plus de trois ans après son dépôt sur le bureau du (…)

M. le président. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Une organisation adaptée et efficace en matière de sécurité civile est de première importance pour notre nation. Afin de prévenir les risques de toute nature, informer, alerter les populations et protéger les personnes, les biens et (…)

M. le président. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, chers collègues, la proposition de loi que nous examinons aujourd’hui part du constat suivant : chaque été est marqué, dans les régions du sud de la France, par de nombreux (…)

M. le président. Dans la discussion générale, la parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, ce projet de loi tend à modifier les conditions d’exercice des fonctionnaires nommés dans des emplois « à la décision du Gouvernement », puisqu’il (…)

M. le président. Pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine, la parole est à Mme Jacqueline Fraysse. Mme Jacqueline Fraysse. Nous débattons effectivement d’un texte essentiel, passionnant, et très complexe. Je voudrais dire d’abord que nous ne partageons pas toutes les positions de notre collègue Noël (…)

Mme la présidente. Dans la discussion générale, la parole est à M. Roland Muzeau. M. Roland Muzeau. Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, si ce projet de loi a été amélioré en première lecture, aussi bien dans cet hémicycle qu’au Sénat, il n’en demeure pas moins un très mauvais (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, l’examen de ce projet de loi autorisant la ratification du traité signé en novembre 2010 avec le Royaume-Uni de Grande Bretagne et d’Irlande du Nord, relatif à des installations radiographiques et hydrodynamiques communes, nous donne l’occasion de (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, chers collègues, après plus de six mois de riches débats au sein de notre assemblée, nous pouvons nous réjouir, alors que nous arrivons au terme de la discussion de cette proposition de loi relative au prix du livre numérique. Les raisons sont en effet nombreuses de (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, lors du débat sur les effets de la politique de la ville au regard de la réduction des inégalités, qui s’est tenu il y a un an dans cet hémicycle à l’initiative des députés communistes, républicains et du Parti de gauche, (…)

M. le président. La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable. Mme Marie-Hélène Amiable. Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, près de huit Français sur dix estiment aujourd’hui qu’il est difficile de trouver un logement et 56 % d’entre eux craignent de (…)