Discussions générales

Finances Europe : introduction d’une taxe sur les transactions financières en Europe

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Brard. M. Jean-Pierre Brard. D’abord, je voudrais informer notre assemblée qu’une délégation du groupe GDR va se rendre prochainement au Budenstag à Berlin pour rencontrer nos collègues Die Linke sur les questions de l’énergie, que nous recevrons à l’automne une délégation de Die Linke sur les questions financières et fiscales et que nous accueillerons bientôt (...)

Culture et éducation Education : lutte contre le décrochage scolaire

- Intervention de

M. le président. La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable. Mme Marie-Hélène Amiable. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, lutter contre le décrochage scolaire, telle est l’ambition – que nous partageons – de la proposition de loi que nous soumettent nos collègues du groupe socialiste, radical et citoyen, à la faveur de la journée d’initiative parlementaire qui leur est (...)

Lois Elections : simplification du vote par procuration

- Intervention de

M. le président. La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable, pour le groupe GDR. Mme Marie-Hélène Amiable. Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, à l’initiative de nos collègues du groupe socialiste, radical et citoyen, nous examinons une proposition de loi de simplification du vote par procuration. Nous partageons le constat de la nécessité, entre autres (...)

Lois Société : proposition de résolution sur l’attachement au respect des principes de laïcité et à la liberté religieuse

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. François Asensi. M. François Asensi. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, aujourd’hui comme hier, les députés communistes et républicains demeurent profondément attachés au principe de laïcité, fruit des Lumières et de la séparation du spirituel et du politique. Je rappelle d’ailleurs que le principe de laïcité de notre république est entré (...)

Développement durable Collectivités territoriales : mise en chantier des projets des collectivités locales d’île-de-france

- Intervention de

Mme la présidente. La parole est à M. Patrick Braouezec. M. Patrick Braouezec. Madame la présidente, monsieur le ministre, le Grand Paris, tel qu’il a été imposé depuis ses origines, ne permet pas spontanément de faire émerger une conception de l’ensemble de la métropole qui inclurait l’ensemble des territoires dans une dynamique de développement solidaire. Tant bien que mal, les élus locaux tentent de (...)

Lois Marché de l’Art : ventes de meubles aux enchères publiques

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Monsieur le président, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, nous sommes réunis pour examiner la proposition de loi relative aux ventes volontaires aux enchères publiques, plus de trois ans après son dépôt sur le bureau du Sénat, le 12 janvier 2008. Ce texte technique et spécifique qui ne concerne – en apparence du (...)

Lois Sécurité civile : engagement des sapeurs-pompiers

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Une organisation adaptée et efficace en matière de sécurité civile est de première importance pour notre nation. Afin de prévenir les risques de toute nature, informer, alerter les populations et protéger les personnes, les biens et l’environnement, l’État doit se doter d’un budget audacieux, à la hauteur des ambitions affichées. (...)

Discussions générales Sécurité civile : remboursement des services départementaux d’incendie et de secours par l’incendiaire

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, chers collègues, la proposition de loi que nous examinons aujourd’hui part du constat suivant : chaque été est marqué, dans les régions du sud de la France, par de nombreux feux de forêt particulièrement dévastateurs, lesquels exigent des services d’incendie et (...)

Lois Pouvoirs publics : maintien en fonctions au-delà de la limite d’âge de fonctionnaires nommés dans des emplois à la décision du Gouvernement

- Intervention de

M. le président. Dans la discussion générale, la parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, ce projet de loi tend à modifier les conditions d’exercice des fonctionnaires nommés dans des emplois « à la décision du Gouvernement », puisqu’il lève la limite d’âge de soixante-cinq ans au-delà de laquelle un fonctionnaire ne peut plus (...)

Lois Société : bioéthique (2ème lecture)

- Intervention de

M. le président. Pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine, la parole est à Mme Jacqueline Fraysse. Mme Jacqueline Fraysse. Nous débattons effectivement d’un texte essentiel, passionnant, et très complexe. Je voudrais dire d’abord que nous ne partageons pas toutes les positions de notre collègue Noël Mamère. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.) Mme Claude Greff. C’est une bonne chose (...)

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