Discussions générales

Article traitant de Culture et éducation :

Culture et éducation Renforcement éthique du sport et droits des sportifs

- Intervention de

M. le président. La parole est à Mme Marie-George Buffet. Mme Marie-George Buffet. Lorsque j’ai vu le titre de cette proposition de loi, je me suis dit : « Enfin, à quelques mois des Jeux olympiques – où je souhaite, comme vous, monsieur le ministre, que nos équipes françaises obtiennent les meilleurs résultats possibles –, nous allons parler d’éthique dans le sport ! » Hélas, le contenu du texte qui (...)

Culture et éducation Sécurité des mineurs accueillis dans le cadre d’un séjour à l’étranger

- Intervention de

M. le président. Dans la discussion générale, la parole est à Mme Marie-George Buffet. Mme Marie-George Buffet. Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, nous partageons toutes et tous le souci de sécurité qui fonde ce texte. C’est un souci également partagé par l’ensemble des bénévoles, par l’ensemble des hommes et des femmes qui, dans les associations (...)

Culture et éducation Pt rémunération pour copie privée

- Intervention de

M. le président. Pour le groupe GDR, la parole est à Mme Martine Billard. Mme Martine Billard. Ce projet de loi tire les conséquences de deux arrêts. L’arrêt Padawan contre SGAE rendu en octobre 2010 par la Cour de justice de l’Union européenne, rappelait que la directive européenne de 2001 relative à l’harmonisation du droit d’auteur et des droits voisins dans la société de l’information ne saurait (...)

Culture et éducation Délais de prescription prévus par la loi sur la liberté de la presse

- Intervention de

Mme la présidente. La parole est à Mme Martine Billard. Mme Martine Billard. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, pénalise les propos publics discriminatoires, provocation, diffamation, injure. Depuis la loi du 1er juillet 1972, sont ainsi pénalisés les propos publics racistes, xénophobes ou antisémites de provocation (...)

Culture et éducation PLF 2012 : Médias, livre et industries culturelles

- Intervention de

En raison de l’annonce d’un nouveau plan d’austérité par le Premier ministre à midi le 7 novembre, Marie-George Buffet a décidé, au nom des député-e-s communistes, républicains et citoyens, de ne pas prendre part au vote du budget média. Il n’est en effet pas concevable de s’exprimer sur un texte qui vient d’être annoncé caduc, comme si rien ne s’était passé. Aussi, vous trouverez ci-dessous le rappel au (...)

Culture et éducation PLF 2012 : Recherche et enseignement supérieur

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Daniel Paul, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques pour la recherche industrielle. M. Daniel Paul, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques pour la recherche industrielle. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, il est devenu banal d’évoquer le triptyque prétendument magique que (...)

Culture et éducation PLF 2012 : Recherche et enseignement supérieur

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. André Chassaigne, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire pour la recherche dans les domaines du développement durable. M. André Chassaigne, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire pour la recherche dans les domaines du développement durable. Monsieur le (...)

Culture et éducation PLF 2012 : Recherche et enseignement supérieur

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Michel Vaxès. M. Michel Vaxès. Monsieur le président, monsieur le ministre, chers collègues, le Gouvernement prétend présenter cette année un budget de la mission « Recherche et enseignement supérieur » en hausse. D’un point de vue formel, ce n’est pas inexact puisque, comparés à l’année précédente, les crédits augmenteraient cette année de 1,7 % en autorisations (...)

Culture et éducation PLF 2012 : Recherche et enseignement supérieur

- Intervention de

M. le président. La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable. Mme Marie-Hélène Amiable. Monsieur le président, monsieur le ministre, mesdames et messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, après l’intervention de mon collègue Michel Vaxès relative aux crédits pour la recherche, je concentrerai la mienne sur ceux que le Gouvernement propose d’allouer en 2012 à l’enseignement supérieur. Monsieur le (...)

Culture et éducation Régulation du système de distribution de la presse

- Intervention de

Mme la présidente. La parole est à Mme Marie-George Buffet. Mme Marie-George Buffet. Madame la présidente, monsieur le ministre, chers collègues, tous les acteurs de la presse disent leur inquiétude pour l’avenir de ce secteur. Dès 2008, les états généraux ont témoigné de cet état de crise. Baisse des ventes, diminution des ressources publicitaires, concurrence des journaux gratuits, bouleversements (...)

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