Interventions

La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission des lois et rapporteur, mes chers collègues, après l’échec prévisible de la commission mixte paritaire, ces deux projets de loi nous sont donc soumis en nouvelle lecture. Notre groupe se (…)

La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Madame la ministre de la réforme de l’État, de la décentralisation et de la fonction publique, madame la ministre déléguée chargée de la décentralisation, vous me permettrez de vous le dire sans ambages, la première lacune de votre texte, qui en comporte de nombreuses, (…)

M. le président. La parole est à M. François Asensi. M. François Asensi. Monsieur le président, mesdames les ministres, madame, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, les parlementaires du front de gauche ont déjà eu l’occasion d’exprimer leur opposition à la conception libérale de la métropole défendue (…)

M. le président. La parole est à M. Gaby Charroux. M. Gaby Charroux. Monsieur président, mesdames les ministres, monsieur le rapporteur, chers collègues, j’ai eu droit il y a un instant à une déclaration d’amour,… M. Marc Dolez. Eh oui ! M. Gaby Charroux. …mais aux déclarations, je préfère les preuves d’amour. Plus (…)

Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Madame la présidente, mesdames les ministres, mes chers collègues, c’est avec gravité et préoccupation que je prends la parole sur ce projet de loi d’affirmation des métropoles. Vous l’avez compris, mesdames les ministres, notre désaccord (…)

M. le président. Dans les explications de vote communes, la parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez. Aujourd’hui, le cumul d’un mandat parlementaire avec des responsabilités exécutives locales est une pratique courante. Le non-cumul est l’exception et le (…)

M. le président. Dans la discussion générale commune, la parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le président de la commission des lois, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, débattre du non-cumul des mandats revient à traiter de la crise de la représentation politique qui (…)

Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez. Madame la présidente, madame la garde des sceaux, monsieur le ministre, mes chers collègues, chacun conviendra que la mise en place de dispositifs de prévention, de contrôle et de sanction des (…)

Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission des lois, mes chers collègues, garantir l’intégrité des élus, comme plus largement, celle des responsables publics est une exigence républicaine. Dans le contexte de (…)

Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez. Madame la présidente, madame la garde des sceaux, mes chers collègues, garantir l’indépendance de la justice, rendre l’impartialité des magistrats insoupçonnable, constituent des conditions (…)