Interventions

La parole est à M. François Asensi, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. François Asensi. Dans la torpeur de l’été, le Gouvernement a usé d’un véritable coup de force pour bouleverser radicalement l’organisation territoriale de notre pays. M. Hervé Gaymard. Très bien ! M. François Asensi. En effet, en commission des lois, les dispositions concernant la métropole du Grand Paris ont été (...)

La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission des lois, mes chers collègues, la réforme soumise à notre approbation en deuxième lecture contient des règles novatrices visant à garantir un exercice impartial des charges publiques par les élus et, plus largement, les (...)

La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission des lois, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, le projet de loi que nous examinons ce soir vise à améliorer la représentativité du Sénat et à renforcer sa légitimité. Il s’agit donc de rapprocher le plus possible le suffrage sénatorial de l’égalité démocratique en (...)

La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission des lois et rapporteur, mes chers collègues, après l’échec prévisible de la commission mixte paritaire, ces deux projets de loi nous sont donc soumis en nouvelle lecture. Notre groupe se réjouit d’abord que la commission des lois ait rétabli en grande partie la version votée (...)

La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Madame la ministre de la réforme de l’État, de la décentralisation et de la fonction publique, madame la ministre déléguée chargée de la décentralisation, vous me permettrez de vous le dire sans ambages, la première lacune de votre texte, qui en comporte de nombreuses, est d’aller à l’encontre des attentes et des préoccupations des élus locaux… M. Patrick (...)

M. le président. La parole est à M. François Asensi. M. François Asensi. Monsieur le président, mesdames les ministres, madame, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, les parlementaires du front de gauche ont déjà eu l’occasion d’exprimer leur opposition à la conception libérale de la métropole défendue dans le texte, qui se résume à masquer un nouveau désengagement de l’État. Je reviendrai pour (...)

M. le président. La parole est à M. Gaby Charroux. M. Gaby Charroux. Monsieur président, mesdames les ministres, monsieur le rapporteur, chers collègues, j’ai eu droit il y a un instant à une déclaration d’amour,… M. Marc Dolez. Eh oui ! M. Gaby Charroux. …mais aux déclarations, je préfère les preuves d’amour. Plus sérieusement, je vais vous livrer un autre aperçu, une autre perception de la situation dans (...)

Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Madame la présidente, mesdames les ministres, mes chers collègues, c’est avec gravité et préoccupation que je prends la parole sur ce projet de loi d’affirmation des métropoles. Vous l’avez compris, mesdames les ministres, notre désaccord est majeur. M. Hervé Gaymard. Très bien ! M. André Chassaigne. Je veux tout d’abord élever (...)

M. le président. Dans les explications de vote communes, la parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez. Aujourd’hui, le cumul d’un mandat parlementaire avec des responsabilités exécutives locales est une pratique courante. Le non-cumul est l’exception et le cumul la règle. Près de 90 % des parlementaires français exercent un mandat local, alors que (...)

M. le président. Dans la discussion générale commune, la parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le président de la commission des lois, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, débattre du non-cumul des mandats revient à traiter de la crise de la représentation politique qui mine la République depuis plusieurs années. Interdire ou limiter strictement le cumul, (...)