Interventions

Article traitant de Affaires sociales :

Affaires sociales CMP - modification de la loi portant réforme de l’hôpital

- Intervention de

Mme la présidente. La parole est à Mme Marie-George Buffet. Mme Marie-George Buffet. Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, c’est avec plaisir que je prononce cette intervention en remplacement de ma collègue Jacqueline Fraysse, qui a participé à tous les débats mais est retenue par (…)

Affaires sociales CMP - PLFR de la sécurité sociale pour 2011

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour le groupe GDR. M. Jean-Jacques Candelier. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 permet au Gouvernement, profitant d’une embellie passagère des (…)

Affaires sociales Travail : CMP - développement alternance et sécurisation des parcours professionnels

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour le groupe GDR. M. Jean-Jacques Candelier. Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collèges, la proposition de loi dont nous achevons l’examen ne pèche pas par ses intentions, mais par ses articles mêmes. Parée d’objectifs ambitieux, elle (…)

Affaires sociales Organisation de la médecine du travail : motion de renvoi en commission

- Intervention de

M. Roland Muzeau. Pour lever toute ambiguïté sur le sens de notre motion de renvoi en commission, je tiens dès à présent à indiquer que les députés communistes, républicains et du parti de gauche considèrent qu’il est urgent et nécessaire d’agir pour donner aux professionnels que sont les médecins du travail le (…)

Affaires sociales 3ème lect. - Droits et protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques

- Intervention de

Mme la présidente. Dans la discussion générale, la parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, je souhaite en premier lieu vous faire part du mécontentement du groupe GDR à propos de l’organisation de nos débats sur ce texte. À la suite de (…)

Affaires sociales Alternance et sécurisation des parcours professionnels : Motion de renvoi en commission

- Intervention de

La parole est à M. Roland Muzeau. M. Roland Muzeau. Madame la présidente, madame la ministre chargée de l’apprentissage et de la formation professionnelle, mes chers collègues, la proposition de loi dont nous entamons l’examen aborde indiscutablement des sujets importants. L’insertion des jeunes dans l’emploi, la (…)

Affaires sociales Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011

- Intervention de

Monsieur le ministre, le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 est une première. C’est la première fois, en effet, qu’un gouvernement décide de rectifier une loi de financement de la sécurité sociale votée six mois plus tôt. Qu’est-ce qui justifie une telle nouveauté ? Cette (…)

Affaires sociales Santé : droits et protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques

- Intervention de

M. le président. Dans les explications de vote, la parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le groupe GDR. Mme Jacqueline Fraysse. Monsieur le président, madame la secrétaire d’État chargée de la santé, mes chers collègues, nous voici parvenus au terme de l’examen de ce projet de loi qui fait la quasi-unanimité (…)

Affaires sociales Santé : protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques (2ème lecture)

- Intervention de

Mme la présidente. Dans la discussion générale, la parole est à M. Roland Muzeau. M. Roland Muzeau. Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, si ce projet de loi a été amélioré en première lecture, aussi bien dans cet hémicycle qu’au Sénat, il n’en demeure pas moins un très mauvais (…)

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