EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Le grand Sud-Ouest, du Golfe de Gascogne ou Golfe du Lion, a essuyé le 24 janvier 2009 une tempête d’une violence extrême avec des vents soufflant à plus de 150 km/h. Certains départements comme les Landes, les Pyrénées-Atlantiques et la Gironde ont été particulièrement (…)
EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Il y a crise aujourd’hui de la sidérurgie française et européenne, mais il n’y a pas crise des profits qu’elle continue d’engranger, en premier lieu au sein de ses groupes leaders, ni des dividendes qu’ils continuent de verser en masse à leurs actionnaires. ArcelorMittal vient (…)
EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Depuis plusieurs mois, la France est confrontée à une des crises les plus profondes de son histoire. La financiarisation des économies, le mode de gouvernance des entreprises cotées sur les places financières, le capitalisme boursier démontrent leurs limites et leurs (…)
EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Ce qui vient de se passer sur le site de Tricastin ne peut laisser le législateur indifférent. Même réduite par rapport aux premières annonces, la quantité d’effluents uranifères rejetée est importante et justifie les mesures prises par les autorités. Mais comment ne pas être (…)
EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Émanation de l’entreprise centenaire de production de pneus Kléber de Colombes, l’usine Kléber de Toul (Meurthe et Moselle) ouverte en 1969, est passée sous le contrôle total de Michelin en 1982 avant d’être intégrée en 1996, dans son système commercial. Si l’annonce, le 3 (…)
EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Le 16 mai 2006, les députés communistes et républicains déposaient à la Présidence de l’Assemblée nationale une proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les conséquences de l’absorption de Péchiney par Alcan, et sur les conditions (…)
Canicule : "Dans le seul secteur du bâtiment, trois travailleurs ont déjà perdu la vie cette année, dont un couvreur de 19 ans seulement ! En 2025, la Direction générale du travail avait déjà recensé neuf accidents mortels possiblement liés à la chaleur.
Au nom de ces salariés, allez-vous adapter le Code du travail aux réalités du réchauffement climatique en prenant les dispositions indispensables pour protéger effectivement les travailleurs ?" - Edouard Bénard
Nicolas Sansu Député du Cher évoque les conséquences dramatiques des choix budgétaires imposés à nos concitoyens en matière de santé, d’emploi et de protection sociale, et interroge le gouvernement sur ses intentions pour le budget 2027.
"Monsieur le ministre, un choix s’impose à vous : soit céder aux sirènes de l’extrême droite qui a déjà annoncé sa non-censure au prix de contreparties, soit protéger des budgets protecteurs pour les plus faibles en demandant des efforts à cette petite caste de milliardaires qui se gave comme jamais."
