Propositions

présentée par Madame et Messieurs Alain BOCQUET, François ASENSI, Bruno Nestor AZEROT, Huguette BELLO, Marie-George BUFFET, Jean-Jacques CANDELIER, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE, Jean-Philippe NILOR, Alfred MARIE-JEANNE et Nicolas SANSU, député-e-s. EXPOSÉ DES (…)

présentée par M. Jean-Jacques CANDELIER, député. EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Afin de préserver la stabilité financière de la zone euro, le gouvernement Fillon et la majorité précédente ont fait adopter une loi autorisant la ratification d’un traité censé répondre aux problèmes de financement des États (…)

présentée par Mesdames et Messieurs Jean-Jacques CANDELIER, François ASENSI, Alain BOCQUET, Marie-George BUFFET, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE et Nicolas SANSU, député-e-s. EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Les évènements survenus en Côte d’Ivoire et (…)

présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s : Marie-George BUFFET, François ASENSI, Jean-Jacques CANDELIER, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE et Nicolas SANSU, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Alors que depuis 2001 de nombreux pays à travers le monde ont ouvert le mariage (…)

présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s : André CHASSAIGNE, François ASENSI, Bruno Nestor AZEROT, Huguette BELLO, Alain BOCQUET, Marie-George BUFFET, Jean-Jacques CANDELIER, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE, Alfred MARIE-JEANNE, Jean-Philippe NILOR, Nicolas SANSU et Gabriel (…)

présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s : Marie-George BUFFET, Jean-Jacques CANDELIER, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE et Jacqueline FRAYSSE, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, De nombreux débats agitent le pays depuis plusieurs années. Doit-on autoriser l’adoption pour les couples de même sexe ? (…)

présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s : Marie-George BUFFET, François ASENSI, Alain BOCQUET, Jean-Jacques CANDELIER, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE et Nicolas SANSU, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Quand on demande aux jeunes ce à quoi ils (…)

présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s : Marie-George BUFFET, François ASENSI, Alain BOCQUET, Jean-Jacques CANDELIER, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE et Nicolas SANSU, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Les inégalités salariales entre femmes et (…)

présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s : Marie-George BUFFET, François ASENSI, Alain BOCQUET, Jean-Jacques CANDELIER, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE et Nicolas SANSU, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Quelques mois après le Forum mondial de l’eau (…)

présentée par Madame et Messieurs M. Jacqueline FRAYSSE, Alain BOCQUET, Marie-George BUFFET, François ASENSI, Jean-Jacques CANDELIER, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ et Nicolas SANSU, député-e-s. EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Lundi 24 janvier 2012, plus de quatre ans après les (…)