Propositions

présentée par Madame et Messieurs les député-e-s : Marie-George BUFFET, François ASENSI, Bruno Nestor AZEROT, Alain BOCQUET, Jean-Jacques CANDELIER, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ, Nicolas SANSU et Gabriel SERVILLE, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, L’homophobie dans le football (…)

présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s : Marie-George BUFFET, Huguette BELLO, François ASENSI, Bruno Nestor AZEROT, Alain BOCQUET, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE et Nicolas SANSU, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, « La prostitution et le mal qui (…)

présentée par Madame et Messieurs les député-e-s : Jean-Jacques CANDELIER, Jacqueline FRAYSSE et François ASENSI, député-e-s. EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Cette proposition de loi vise à supprimer les conditions de nationalité qui restreignent, sans raison valable, l’accès des travailleurs étrangers non (…)

présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s : Jean-Jacques CANDELIER, François ASENSI, Alain BOCQUET, Marie-George BUFFET, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE et Nicolas SANSU, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Le Gouvernement a justement reconnu le droit à (…)

présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s : Gaby CHARROUX, Marie-George BUFFET, François ASENSI, Alain BOCQUET, Jean-Jacques CANDELIER, Patrice CARVALHO, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE et Nicolas SANSU, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Suite au terrible accident survenu à l’usine (…)

présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s : Marie-George BUFFET, François ASENSI, Alain BOCQUET, Jean-Jacques CANDELIER, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE et Nicolas SANSU, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, De l’avis général la presse est notre bien (…)

présentée par Messieurs les députés : MM. Jean-Jacques CANDELIER, Patrice CARVALHO et François ASENSI, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Périodiquement, fusion-acquisition, vente à la découpe, sous-investissement, délocalisations, chômage partiel abusif, suppressions de postes injustifiées, dégradation des (…)

présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s : Jean-Jacques CANDELIER, Marie-George BUFFET, Alain BOCQUET, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ et Jacqueline FRAYSSE, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, L’échelle mobile des salaires consiste à augmenter les salaires en fonction de (…)

présentée par Madame et Messieurs les député-e-s : Jean-Jacques CANDELIER, François ASENSI, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ et Jacqueline FRAYSSE, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Il y a 142 ans, le 18 mars 1871, débutait la Commune de Paris, insurrection née des souffrances (…)

présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s : Jean-Jacques CANDELIER, François ASENSI, Alain BOCQUET, Marie-George BUFFET, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE et Nicolas SANSU, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, La loi n° 2010-2 du 5 janvier 2010 relative à (…)