Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le rapporteur, chers collègues, à l’écoute des mots d’En marche et de leurs justifications de moins en moins en concordance avec leurs actes et avec leurs textes, je pense à chaque fois à cette phrase dans 1984 d’Orwell : « La guerre c’est la paix ; la liberté (…)
- Intervention de Elsa Faucillon
Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le rapporteur, chers collègues, à l’écoute des mots d’En marche et de leurs justifications de moins en moins en concordance avec leurs actes et avec leurs textes, je pense à chaque fois à cette phrase dans 1984 d’Orwell : « La guerre c’est la paix ; la liberté (…)
- Intervention de Stéphane Peu
Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le rapporteur, chers collègues, c’est avec une certaine gravité et avec responsabilité que je présente une motion de rejet préalable sur la proposition de loi relative à la protection du secret des affaires, en m’exprimant au nom des députés communistes, mais (…)
- Intervention de André Chassaigne
Proposition de résolution visant à mettre le peuple et ses aspirations au cœur des débats budgétaires
présentée par Mesdames et Messieurs
André CHASSAIGNE, Jean‑Paul DUFRÈGNE, Fabien ROUSSEL, Alain BRUNEEL, Huguette BELLO, Marie‑George BUFFET, Moetai BROTHERSON, Pierre DHARRÉVILLE, Elsa FAUCILLON, Sébastien (…)
- Intervention de Fabien Roussel
La parole est à M. Fabien Roussel, rapporteur de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire. M. Sébastien Jumel. Les Suisses, planquez-vous ! M. Fabien Roussel, rapporteur de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire. « Les paradis fiscaux : (…)
- Intervention de Elsa Faucillon
Dans la discussion générale, la parole est à Mme Elsa Faucillon. Mme Elsa Faucillon. Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, chers collègues, les années passent, les scandales se succèdent, mais la fraude et l’évasion fiscales continuent de coûter chaque année entre 60 et 80 (…)
- par Fabien Roussel
Ce mercredi 21 février, je présenterai au nom du groupe GDR en commission des finances une Proposition de loi sur la création d’une liste française des paradis fiscaux, selon des critères et des sanctions précisés et renforcés. Le dispositif ferait également l’objet d’un débat public associant le Parlement, chaque (…)
- Intervention de Hubert Wulfranc
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, monsieur le président de la commission, madame la rapporteure, nous abordons l’examen du projet de loi ratifiant l’ordonnance portant transposition de la directive européenne concernant les services de paiement dans le marché intérieur. En premier lieu, j’aimerais (…)
- Intervention de Fabien Roussel
Proposition de loi créant une liste française des paradis fiscaux
présentée par Mesdames et Messieurs
Fabien ROUSSEL, Jean‑Paul DUFRÈGNE, Bruno Nestor AZEROT, Huguette BELLO, Moetai BROTHERSON, Alain BRUNEEL, Marie‑George BUFFET, André CHASSAIGNE, Pierre DHARRÉVILLE, Elsa FAUCILLON, Sébastien JUMEL, Jean‑Paul (…)
- Intervention de Fabien Roussel
Conjugué à des dispositifs comportant de multiples failles juridiques, le dumping fiscal permet un évitement de l’impôt qui porte directement atteinte aux États et aux citoyens.
La démarche initiée par l’Union européenne pour dresser une liste des paradis fiscaux, si elle est imparfaite, peut néanmoins servir de modèle pour nourrir un dispositif national complémentaire, ambitieux et réaliste.
Loi Duplomb : "Au lieu de chercher un chemin politique pour nos paysans, vous faites diversion."
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Loi Duplomb : explication de vote de Julien Brugerolles du 8 juillet 2025 (CMP)
"Plutôt que de chercher un chemin politique pour sortir nos paysans de l’étau de la libéralisation des échanges internationaux et de la pression exercée par les grands industriels et distributeurs, qui les broient, plutôt que d’installer de nouveaux outils publics de régulation des marchés, plutôt que d’accompagner techniquement et financièrement les agriculteurs dans le grand chantier de la transformation agroécologique de nos systèmes de production – seule réponse durable qui pourrait leur ouvrir des perspectives –, vous cherchez à sauver les apparences. Vous faites diversion en réautorisant certaines molécules interdites ou en faisant croire que l’affaiblissement du droit environnemental permettra de faire face au défi climatique et aux menaces de la grande mise en concurrence des producteurs au niveau international."
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Colère de Stephane Peu après les accusations portées par FrançoisBayrou àl’encontre de la gauche
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Colère et indignation de Stephane Peu après les accusations portées par François Bayrou à l’encontre de la gauche.
"Ne dites pas à quelqu’un comme moi ou à mes collègues que nous ne connaissons pas le monde du travail. Toute ma famille a commencé à travailler à 16 ans. Je vous invite à venir les rencontrer pour savoir ce qu’est le monde du travail !"
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