Culture et éducation

M. le président. La parole est à M. Pierre Gosnat, pour le groupe de la gauche démocrate et républicaine. M. Pierre Gosnat. Monsieur le président, ma question s’adresse à M. le ministre de la culture et de la communication. Vous avez déclaré, monsieur le ministre, devant la commission des affaires culturelles : « (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, chers collègues, je me réjouis que les députés de la majorité aient pris conscience – certes tardivement ! – des graves problèmes posés par la loi de modernisation de l’économie du 4 août 2008, votée dans cette assemblée juste avant la crise mondiale. Ce texte portant la (…)

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, madame la rapporteure, mes chers collègues, le dossier de l’aménagement numérique de notre territoire est sans doute l’un des dossiers économiques majeurs des décennies à venir. Parmi les divers défis auxquels nous sommes aujourd’hui confrontés, le déploiement des (…)

M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez. Madame la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche, après-demain vendredi 6 novembre, toutes les forces vives du Douaisis manifesteront ensemble dans leur diversité politique et (…)

L’exonération de cotisations sociales sur les droits à l’image pour les clubs sportifs était totalement injuste. Les député-e-s communistes, républicains, du parti de gauche ont soutenu, dans le cadre de la discussion budgétaire, les amendements qui ont permis d’y mettre un terme. Mais déjà des voix s’élèvent pour (…)

Dans le cadre de l’examen du projet de loi sur l’ouverture à la concurrence des jeux en ligne, la majorité de droite à l’Assemblée nationale vient d’adopter une disposition qui contribue à faire imploser l’unité du mouvement sportif. L’un des amendements que j’ai défendu visait à ce que les fédérations soient (…)

Nous discutons aujourd’hui de la proposition de loi n°1824 tendant à permettre le recours au vote par voie électronique lors des élections des membres de conseils des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel. Évoquons, dans un premier temps, le contexte de l’examen de cette (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, avant d’aborder à proprement parler la proposition de loi relative au financement de l’école privée, je souhaite vous soumettre une question relative au travail parlementaire et tenant plus particulièrement à l’application de l’article 40 de la (…)

Les Député-e-s communistes, républicains, du parti de gauche assurent de leur soutien total les personnels de l’AFP dont l’inquiétude face au projet de réforme transformant l’agence en « société nationale à capitaux publics » s’est fortement exprimée hier. Le changement de statut préconisé, loin d’offrir des (…)

Monsieur le président, madame et messieurs les ministres, nous ne cacherons ni notre colère ni notre déception à quelques minutes d’un vote qui, à l’issue de plus de cent heures de débats, marquera cette législature d’un triste sceau. Nous avions déjà consacré plus de soixante heures à DADVSI, qui se révéla, comme (…)