Affaires économiques

La commission des Affaires économiques a été créée le 1er juillet 2009, en même temps que la commission du Développement durable et de l’aménagement du territoire, par scission de la commission des Affaires économiques, de l’environnement et du territoire.

Explications de vote et scrutins Economie : réforme du crédit à la consommation

- Intervention de

Monsieur le secrétaire d’État, nous avons beaucoup d’estime pour vous, mais nous regrettons que Mme Lagarde soit défaillante ! Certes, elle se trouve en Chine, mais le Président et son épouse s’y trouvant aussi, on peut se demander ce qu’elle va y faire, surtout sachant le rôle des ministres lorsque Sa (...)

Explications de vote et scrutins Economie : jeux d’argent et de hasard en ligne

- Intervention de

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, ce projet de loi, nous le regrettons, n’est pas motivé par la défense ou la préservation de l’intérêt général, mais bel et bien par celles du modèle économique porté par les opérateurs, agissant jusqu’alors en toute illégalité et en toute (...)

Discussions générales Economie : jeux d’argent et de hasard en ligne

- Intervention de

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, à compter du 11 juin prochain se déroulera en Afrique du Sud la Coupe du monde de football, événement d’intérêt planétaire au moins à double titre, d’un point de vue sportif bien sûr, personne ne viendra le nier, mais également d’un point de (...)

Discussions générales Economie : réforme du crédit à la consommation

- Intervention de

Vous dites, madame la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi, « vouloir développer le crédit responsable ». Si la raison de ma demande de renvoi en commission tout à l’heure était de nous laisser la possibilité d’étudier d’autres solutions, la crainte de vous voir éprouver quelque difficulté (...)

Propositions de résolution PR n° 2379 - création d’une commission d’enquête sur la situation de l’industrie faïencière et céramique du Nord-Pas de Calais, et sur les dispositifs appliqués au sein d’une entreprise-phare, la SA Desvres

- Intervention de

présentée par Mesdames et Messieurs Alain BOCQUET, Marie-Hélène AMIABLE, François ASENSI, Patrick BRAOUEZEC, Jean-Pierre BRARD, Marie-George BUFFET, Jean-Jacques CANDELIER, André CHASSAIGNE, Jacques DESALLANGRE, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE, André GERIN, Pierre GOSNAT, Maxime GREMETZ, Jean-Paul (...)

Discussions générales Entreprises : l’entrepreneur individuel à responsabilité limitée

- Intervention de

Une fois n’est pas coutume, monsieur le secrétaire d’État, les députés du groupe GDR portent sur le projet de loi gouvernemental un regard positif (Applaudissements sur quelques bancs du groupe UMP)… Je comprends votre enthousiasme, mais tout de même ! Notre regard est donc positif, eu égard à la (...)

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