Discussions générales

Article traitant de Développement durable :

Développement durable Conditions mise sur le marché de certain produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire

- Intervention de

Je livrerai d’abord un sentiment, celui d’une double régression, l’une environnementale et l’autre démocratique. Quinze années nous séparent de l’adoption du projet de loi constitutionnelle relatif à la Charte de l’environnement : ce texte contrevient à ses articles 2 à 5. Quatre années nous séparent de l’adoption (…)

Développement durable Lutte contre le gaspillage et l’économie circulaire (CMP)

- Intervention de

Je resterai dans la gestion et me livrerai, en tâchant de calmer les esprits, à un examen un peu « ran plan plan » du texte. (Sourires.)
Vous avez salué, madame la secrétaire d’État, un texte fidèle à la vision que le Gouvernement a voulu promouvoir, en oubliant cependant de préciser que le texte initial était (…)

Développement durable Energie et Climat - CMP

- Intervention de

Comme l’a révélé le premier rapport du Haut Conseil pour le climat, publié en juin, et en dépit des bavardages médiatiques, la France n’est pas au rendez-vous de la transition écologique. Le décalage par rapport aux objectifs que notre pays s’est lui-même fixés provient en particulier des émissions liées aux (…)

Développement durable Création d’une agence nationale de cohésion des territoires - CMP

- Intervention de

Le présent texte devait marquer un nouvel acte de la décentralisation, mais il fait l’économie de toute étude d’impact digne de ce nom. Il nous est donc proposé de légiférer un peu à l’aveugle sur un sujet pourtant essentiel, puisqu’il s’agit d’apporter une réponse aux inquiétudes des maires et à leurs besoins en (…)

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