Discussions générales

L’aboutissement de la commission mixte paritaire sur ce texte de loi entérine le bouleversement du modèle sportif français. C’est avec amertume que je constate que le Parlement a été mis, une nouvelle fois, complètement de côté pour la création de l’Agence nationale du sport. En l’introduisant au dernier moment dans un projet de loi portant sur un autre sujet, le Gouvernement a empêché toute réflexion de (...)

Madame la présidente, monsieur le ministre, madame la rapporteure, monsieur le président de la commission, la proposition de loi qui est présentée aujourd’hui a pour mérite de placer au cœur de nos débats la question cruciale du rôle et de l’avenir de nos associations. J’ai l’habitude de dire que la vie associative est l’un des poumons de nos communes. Les associations, c’est ce qui nous permet de nous (...)

La parole est à M. Alain Bruneel, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation. M. Alain Bruneel, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation. Monsieur le président, madame la secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, monsieur le président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation, (...)