Discussions générales

Article traitant de Finances :

Finances PLF 2014 (commission élargie) : solidarité, insertion et égalité des chances

- Intervention de

suppléant M. Nicolas Sansu, rapporteur spécial de la commission des finances. Madame la présidente, monsieur le président, mesdames les ministres, je vous prie tout d’abord d’excuser l’absence de notre collègue Nicolas Sansu, qui sera bien entendu présent lors du débat en séance publique, le jeudi 7 novembre. Cette mission n’a que très peu évolué depuis l’an passé. Elle regroupe cinq programmes de poids (...)

Finances PLF 2014 (commission élargie) : justice

- Intervention de

Le groupe de la gauche démocrate et républicaine porte une appréciation nuancée mais plutôt positive sur le budget de la justice. Après une hausse significative en 2013, il connaît une légère progression pour 2014. Nous nous félicitons de la suppression du timbre que nous avions réclamée dès le début de la législature en déposant une proposition de loi à cet effet. Quant à sa compensation, nous nous (...)

Finances PLF 2014 (commission élargie) : Recherche et enseignement supérieur

- Intervention de

Avant d’aborder le budget de la recherche, je souhaite vous entendre, madame la ministre, sur la violence faite à des syndicalistes dans une faculté. Existe-t-il des tensions identiques dans d’autres universités ? Le projet de loi de finances ne répond pas à la situation déjà très tendue des établissements d’enseignement supérieur et de recherche, ainsi que le note le Conseil national de l’enseignement (...)

Finances PLF 2014 (commission élargie) : Enseignement scolaire

- Intervention de

On peut se féliciter, en effet, de l’augmentation de ce budget, que nous constatons pour la deuxième année consécutive. Ces moyens supplémentaires sont tout à fait les bienvenus pour mettre en œuvre la loi de refondation de l’école, et nous devrons poursuivre cet effort budgétaire dans les prochaines années, afin de combler les déficits nés d’années de diète au détriment de l’éducation nationale, de (...)

Finances PLF 2014 (commission élargie) : Défense

- Intervention de

Les révélations sur l’espionnage des États-Unis sont extrêmement graves. En matière de défense, le Gouvernement a le devoir de tirer toutes les conséquences politiques de cet acte d’agression. Notre participation au commandement militaire intégré de l’OTAN est directement remise en cause. L’achat de drones MALE aux États-Unis doit être revu : commander de tels drones, dont tous les systèmes informatiques (...)

Finances PLFSS pour 2014

- Intervention de

La parole est à Mme Jacqueline Fraysse. Mme Jacqueline Fraysse. Cette année encore, comme déjà l’an dernier, le PLFSS ne rompt pas avec ceux votés lors des deux précédents quinquennats. Dans la continuité du projet de loi sur les retraites, vous refusez toujours d’envisager de nouvelles modalités de financement de la protection sociale, ce qui vous conduit à réduire les budgets. Cependant, si l’attente (...)

Finances PLF 2014 (commission élargie) : sport, jeunesse et vie associative

- Intervention de

Marie-George Buffet rapporteure pour avis. Madame la ministre, favoriser l’accès de tous et toutes à la pratique sportive sur tout le territoire et à tous les niveaux, développer la vie associative dans le respect des objectifs propres à chaque association et animer une politique en faveur de la jeunesse, tel est le champ de compétences de votre ministère. Voilà des domaines pour lesquels vous avez (...)

Finances PLF 2014 (commission élargie) : Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation

- Intervention de

Plutôt qu’un réquisitoire, j’établirai un constat. Pour être cordial, ce budget n’est pas inacceptable, il est insuffisant. Les crédits consacrés à la reconnaissance et la réparation au monde combattant diminuent de 78 millions. Au cours de la XIIIe législature, la baisse a été de 447 millions. À budget constant, considérant le nombre annuel de disparitions – entre 50 000 et 60 000 –, on pourrait faire (...)

Finances PLF pour 2014

- Intervention de

La parole est à M. Nicolas Sansu, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Nicolas Sansu. Monsieur le président, monsieur le ministre délégué chargé du budget, monsieur le rapporteur général, mes chers collègues, la France est un grand pays. La France est un grand pays quand elle offre au monde son génie pour ouvrir des voies inédites. Notre peuple l’a montré au cours de l’histoire, (...)

Finances PLF pour 2014

- Intervention de

La parole est à M. François Asensi, premier orateur inscrit. M. François Asensi. Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission des finances, monsieur le rapporteur général, mes chers collègues, les adeptes de la méthode Coué aperçoivent la reprise économique « au coin de la rue ». Nous aimerions que cela soit vrai, mais la réalité est tout autre. La crise du capitalisme (...)

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