Discussions générales

Article traitant de Développement durable :

Développement durable Energie : reconnaissance et à l’indemnisation des victimes des essais ou accidents nucléaires

- Intervention de

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, dix-huit propositions de loi ont été déposées sur cette question relative au traitement sanitaire des essais nucléaires, ce qui prouve que celle-ci dépasse largement les clivages politiques. Il s’agit du droit à réparation pour des populations victimes des conséquences extrêmement lourdes des essais nucléaires français. Depuis des (...)

Développement durable Environnement : mise en œuvre du Grenelle de l’environnement

- Intervention de

Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Madame la Ministre, mes chers collègues, L’ouverture du débat parlementaire sur ce projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement était attendue par l’ensemble des parties prenantes ayant œuvré pendant plus d’un an, à la fois pour faire émerger une véritable prospective environnementale pour les décennies à venir, et pour (...)

Développement durable Environnement : Organismes Génétiquement Modifiés (OGM)

- Intervention de

Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le ministre, mes chers collègues, C’est à un véritable coup de force auquel nous assistons aujourd’hui. Pour la première fois dans les annales de cette assemblée, un texte rejeté par le Parlement est maintenu par le gouvernement à l’ordre du jour, passant outre la décision souveraine des parlementaires. Pour faire passer en force ce projet de loi, le (...)

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