Discussions générales

« Françaises, Français, dans ce qui va advenir de la France, jamais la décision de chacune et de chacun de vous n’aura pesé aussi lourd. » Voici comment Charles de Gaulle concluait sa dernière allocution télévisée, le 25 avril 1969, deux jours avant de soumettre au référendum son projet de loi relatif à la création des régions et à la rénovation du Sénat et de remettre dans la foulée son mandat de Président (...)

Je vous remercie, monsieur le président, de me permettre d’intervenir assis. Des soucis achilléens m’empêcheraient de rester un quart d’heure debout, sur une seule jambe. Monsieur le secrétaire d’État, nous abordons aujourd’hui le cœur de la réforme territoriale entamée il y a quelques mois à la faveur de textes a priori anodins comme celui relatif à la concomitance, mais surtout de réformes comme celle (...)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, il y avait une très belle réforme des collectivités territoriales à effectuer. Ce qu’il convenait de faire pouvait se résumer en quelques mots : démocratie, justice fiscale, coopération. Démocratie, d’abord, en optant pour un scrutin permettant la juste représentation de nos concitoyens et des différentes sensibilités politiques qui (...)

Monsieur le secrétaire d’État, hier, dans le cadre des explications de vote sur la motion de rejet préalable, j’ai eu l’occasion de rappeler les motivations profondes du projet de réforme que vous nous présentez. Reprenant les arguments du Gouvernement et de la commission, j’ai rappelé que l’objectif principal de la réforme des collectivités territoriales était la maîtrise des dépenses sociales et (...)

Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, le mardi 20 octobre 2009, jour où le Président de la République exposait à Saint-Dizier son projet de réforme des collectivités territoriales, restera dans notre histoire comme un jour noir pour la démocratie locale. Depuis de nombreux mois, plane le spectre de changements radicaux, discutables et discutés, dans (...)

Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, je reconnais bien volontiers que le Gouvernement, dans ce débat qu’il conduit depuis plusieurs mois sur la réforme des collectivités territoriales, fait preuve d’une certaine habileté, pour ne pas dire d’une habileté certaine, pour banaliser les enjeux de la réforme et pour en minimiser les conséquences, que je (...)

Madame la présidente, mesdames les secrétaires d’État, mes chers collègues, le Grenelle de l’environnement devait marquer un tournant de l’histoire et nous faire « entrer dans le monde d’après », comme l’explique la campagne de publicité gouvernementale. Le slogan est bon ; maintenant, place aux actes. On ne peut avoir la fibre écolo durant les périodes de campagnes électorales et ensuite abandonner ces (...)

Madame la présidente, monsieur le ministre d’État, mesdames les secrétaires d’État, chers collègues, mon intervention sera moins poétique que la précédente. Le groupe de la Gauche démocrate et républicaine avait demandé, dans le cadre de la semaine dite de contrôle de l’Assemblée nationale, la tenue d’un débat sur le développement des transports ferroviaires publics. Ce débat s’est tenu le 24 février dernier. (...)

Madame la présidente, monsieur le ministre d’État, madame la secrétaire d’État chargée de l’écologie, madame la secrétaire d’État auprès du ministre de l’écologie, mes chers collègues, ce projet de loi portant engagement national pour l’environnement, dit Grenelle 2, qui arrive en discussion après de longs mois et années de tergiversations, c’est un peu la chronique d’une ambition écologique sabordée. (...)

Monsieur le président, mes chers collègues, je ne reviens pas sur le contexte que Mme Billard a bien développé. Mais, madame la secrétaire d’état, en entendant vos derniers propos, je me suis demandé s’il valait encore la peine de débattre de projets concernant l’environnement dans cet hémicycle dans la mesure où le « groupe des cinq » devrait tout faire à notre place. A la veille du sommet de Copenhague, (...)