Discussions générales

M. le président. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse. Mme Jacqueline Fraysse. Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, la victoire de François Hollande, à laquelle les électeurs du Front de gauche ont largement participé, a suscité parmi nos concitoyens, je l’ai déjà dit, des attentes (…)

Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, l’abstention est incontestablement l’un des symptômes les plus caractéristiques de la profonde crise que traverse la représentation politique. L’exercice du droit de vote étant au cœur (…)

Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, en débutant l’examen de cette proposition de loi tendant à déconnecter le prix du gaz de celui du pétrole, et à permettre ainsi de baisser les prix des tarifs réglementés, (…)

Mme la présidente. La parole est à M. Gabriel Serville. M. Gabriel Serville. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, le problème du surendettement est grave : 220 000 dossiers sont déposés chaque année, et le nombre cumulé de ménages concernés dépasse le million. L’abnégation de nos (…)

Mme la présidente. Dans la discussion générale, la parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Madame la présidente, madame la ministre, madame la rapporteure, mes chers collègues, je supplée cet après-midi mon collègue Patrice Carvalho, mais c’est avec plaisir et intérêt que j’interviens dans cette (…)

M. le président. La parole est à M. Gaby Charroux, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Gaby Charroux. Ma question s’adresse à M. le Premier ministre, dont je souhaite appeler l’attention sur la situation pénalisante, évoquée il y a un instant, dans laquelle la contribution foncière des (…)

M. le président. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Monsieur le président, madame la ministre, chers collègues, à l’occasion de la nouvelle lecture de ce projet de loi de mobilisation du foncier public en faveur du logement social, et après avoir dit que nous le voterons, je veux limiter mon (…)

Mme la présidente. Dans la discussion générale, la parole est à M. Gaby Charroux. M. Gaby Charroux. Madame la présidente, monsieur le ministre, chers collègues, à l’heure où nous achevons l’examen du projet de loi relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques, il n’est pas inutile de (…)

M. le président. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, notre groupe se réjouit grandement de la discussion de cette proposition de loi, adoptée il y a déjà un an par le Sénat à la suite de l’heureuse initiative prise par le groupe communiste, (…)

M. le président. La parole est à M. Patrice Carvalho, pour une première question. M. Patrice Carvalho. Madame la ministre, suite à la remise du rapport Gallois, le Gouvernement a annoncé son intention de mettre en place d’ici 2016 une nouvelle fiscalité écologique – nous en avons déjà parlé tout à l’heure – dont le (…)