Discussions générales

M. le président. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier. M. Jean-Jacques Candelier. Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la présidente de la commission de la défense, cher rapporteur, chers collègues, les deux articles de cette proposition de loi portent sur des sujets bien distincts. Aucun de ces (…)

M. le président. La parole est à M. François Asensi. M. François Asensi. Monsieur le ministre, vous allez entendre une autre musique, celle des députés communistes et du front de gauche. M. Marc Dolez. Cela nous fera du bien ! M. François Asensi. Les situations budgétaires de la France et de l’Europe sont (…)

M. le président. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, les deux projets de loi dont nous débattons engagent un processus important de transformation de notre démocratie locale. Ils font suite à l’abrogation du conseiller territorial, dont (…)

Mme la présidente. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse. Mme Jacqueline Fraysse. Madame la présidente, messieurs les ministres, madame la présidente de la commission, monsieur le rapporteur, chers collègues, le groupe GDR votera en faveur de ce texte comme il l’a fait en première lecture. En premier lieu, (…)

La parole est à M. Nicolas Sansu. M. Nicolas Sansu. Monsieur le président, monsieur le ministre, mesdames les rapporteurs, chers collègues, de la même façon que la crise de 1929 avait donné naissance aux États-Unis à la loi bancaire de 1933, défendue par Glass et Steagall, la crise de 2008 a mis en évidence (…)

. le président. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Monsieur le Président, madame la Garde des sceaux, madame la ministre, mes chers collègues, notre débat pose également la question de la tolérance, cette vertu de la démocratie, qui conduit à accepter ce que spontanément on pourrait rejeter. Elle (…)

M. le président. La parole est à Mme Marie-George Buffet. Mme Marie-George Buffet. Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le président de la commission des lois, monsieur le rapporteur, madame la rapporteure pour avis, chers collègues, le projet de loi qui nous est soumis ce soir nous propose de (…)

Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Je voulais vous citer quelques témoignages que j’ai malheureusement laissés sur mon pupitre. Ces témoignages, recueillis par les associations, reflètent les difficultés du quotidien, pour une mère de famille vivant seule avec un adolescent (…)

Mme la présidente. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse. Mme Jacqueline Fraysse. Madame la présidente, madame la ministre, chers collègues, permettez-moi d’abord de saluer le sérieux et l’intérêt du travail de Danièle Hoffman-Rispal et d’Arnaud Richard que nous avons eu l’honneur et l’avantage de recevoir au (…)

M. le président. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Je partage les propos de François de Rugy, mais d’une certaine manière, je conçois que le format de ce débat ne permette pas au Gouvernement d’exprimer autre chose. Vous donnez en effet l’impression, madame la ministre, monsieur le ministre, (…)