Discussions générales

M. le président. Pour une deuxième question, la parole est à M. Bruno Nestor Azerot. M. Bruno Nestor Azerot. Monsieur le président, monsieur le ministre, je vais vous donner lecture de la question de M. Chassaigne. Alors que les 230 salariés de Spanghero manifestent une nouvelle fois aujourd’hui, nous mesurons (…)

Mme la présidente. La parole est à Mme Marie-George Buffet. Mme Marie-George Buffet. Madame la présidente, madame la ministre, chers collègues, nous sommes appelés à examiner une proposition de résolution visant à améliorer le processus de désignation des responsables des grandes institutions culturelles, les (…)

Mme la présidente. La parole est à M. Nicolas Sansu. M. Nicolas Sansu. Madame la présidente, monsieur le ministre, madame la rapporteure, mes chers collègues, la Commission européenne a lancé le 17 mai dernier une consultation sur la réforme structurelle du secteur bancaire européen qui s’achèvera le 3 juillet (…)

Mme la présidente. La parole est à M. Patrice Carvalho. M. Patrice Carvalho. J’ai eu l’occasion d’intervenir à deux reprises, déjà, sur le thème de la fiscalité écologique : la première fois, lors de la conférence environnementale pour la transition écologique des 14 et 15 septembre 2012 ; la seconde, ici même, au (…)

M. le président. La parole est à Mme Marie-George Buffet. Mme Marie-George Buffet. L’école de la République a permis à des générations de filles et de garçons d’acquérir des connaissances quel que soit leur milieu social. Elle a été un élément de la promotion sociale et de la citoyenneté, elle a permis à des (…)

M. le président. La parole est à Jean-Jacques Candelier, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Jean-Jacques Candelier. Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, monsieur le ministre de la défense, madame la présidente de la commission de la défense, mes chers collègues, pour la (…)

Madame la présidente, madame la garde des sceaux, mes chers collègues, le renforcement des garanties d’indépendance et d’impartialité du parquet est aujourd’hui un impératif démocratique. En effet, ainsi que le souligne à juste titre l’exposé des motifs du projet de loi que nous examinons ce soir, « l’indépendance (…)

La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Je remercie Mme la ministre pour sa présentation très précise, qui répond pour partie à nombre de questions que nous allions poser. Cela permettra peut-être de faire tenir ses réponses dans les deux minutes imparties ! Ma première question porte sur les (…)

Mme la présidente. Dans la discussion générale, la parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Madame la présidente, madame la garde des sceaux, mes chers collègues, la dernière réforme du Conseil supérieur de la magistrature, en 2008, avait pour objectif clairement affiché de rétablir la confiance entre la justice (…)

M. le président. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour le groupe GDR. Mme Marie-George Buffet. Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le président de la commission, messieurs les rapporteurs, chers collègues, « remettre l’éducation et la jeunesse au cœur de l’action publique » était l’une des (…)