Discussions générales

Les éléments fournis par le cinquième rapport du Groupe international sur l’énergie et le climat soulignent l’urgence à agir et à accroître le niveau d’exigence de réduction des émissions de gaz à effet de serre, afin de limiter à 2 degrés l’augmentation de la température globale. Selon le GIEC, les émissions de (…)

Monsieur le secrétaire d’État, la fiscalité sur les carburants fait l’objet de débats récurrents dans notre pays, sans qu’aucune issue n’ait jamais été trouvée et mise en place. Il s’agit du produit de consommation le plus taxé : ces taxes représentent en effet environ 60 % du prix à la pompe, ce qui constitue une (…)

. Je vais maintenant donner la parole à chacun de nos invités pour une brève intervention, avant d’en passer aux questions réponses avec les députés. La parole est à M. Jean-Pierre Maulny, directeur adjoint de l’Institut des relations internationales et stratégiques – IRIS, responsable des questions liées à la (…)

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, monsieur le secrétaire d’État, chers collègues, vous avez bien fait, madame la secrétaire d’État, car il y a urgence, de nous convier à débattre de l’ambition numérique de la France. Pour reprendre une phrase de Pierre Bellanger en conclusion de son ouvrage La (…)

Madame la ministre, ma question concerne le droit des étrangers malades présents sur le sol français. Si nous nous réjouissons que vous résistiez aux assauts répétés de la droite contre l’aide médicale d’État, nous sommes en revanche inquiets de l’évolution des procédures administratives concernant le droit au (…)

Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, madame et monsieur les ministres, monsieur le secrétaire d’État, chers collègues, ce vote sur la poursuite de l’intervention française en Irak a lieu alors que notre pays vient d’être attaqué par des criminels fanatiques dont le profil est similaire à ceux qui (…)

Monsieur le président, mes chers collègues, monsieur le Premier ministre, dix-sept vies volées, celles de l’équipe et d’amis de Charlie Hebdo, celles de policiers, celles de concitoyens dont certains parce qu’ils étaient juifs – oui, parce qu’ils étaient juifs –, dix-sept visages, connus ou anonymes… À travers le (…)

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le président de la commission des lois, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, le Conseil constitutionnel, par la décision 2014-405 QPC du 20 juin 2014, a déclaré non conformes à la Constitution certaines dispositions de l’article L. 5211-6-1 du (…)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le président de la commission, monsieur le rapporteur, chers collègues, je veux tout d’abord, monsieur le rapporteur, vous remercier pour la qualité de votre travail sur le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures nécessaires pour (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission des lois, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, pour cette quatrième et dernière lecture, notre groupe, qui a fait le choix de se répéter plutôt que de se contredire, réitère son opposition résolue à ce projet de loi ainsi (…)