Interventions

La parole est à M. Nicolas Sansu, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire. M. Nicolas Sansu, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances », que j’ai l’honneur de présenter (...)

La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Mme Jacqueline Fraysse. Dans un ensemble budgétaire meurtri par l’austérité, la mission « Travail et emploi » constitue une exception notable, avec une dotation en augmentation de 8,9 %. C’est, hélas, presque le seul motif de satisfaction. Nous pourrions nous réjouir que le Gouvernement maintienne à son niveau (...)

La parole est à Mme Marie-George Buffet, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation. Mme Marie-George Buffet, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation. Votre ministère, madame la ministre, est l’un des beaux vecteurs de la République. Son champ de compétence vise l’épanouissement de chacune et chacun et l’engagement (...)

La parole est à M. André Chassaigne, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. André Chassaigne. Monsieur le président, monsieur le ministre, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, je supplée avec grand plaisir mon collègue François Asensi, qui a dû repartir en urgence dans sa circonscription. Face aux ravages de la crise du capitalisme financier jusque dans les pays pauvres, (...)

rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour la forêt. La forêt française est une force pour notre pays. La troisième d’Europe par sa superficie, elle présente une grande variété d’essences et bénéficie d’une qualité d’entretien remarquable. Mais nos forêts sont de plus en plus sollicitées ; à leur fonction patrimoniale traditionnelle s’est ajoutée celle de prévenir le réchauffement (...)

suppléant M. Nicolas Sansu, rapporteur spécial de la commission des finances. Madame la présidente, monsieur le président, mesdames les ministres, je vous prie tout d’abord d’excuser l’absence de notre collègue Nicolas Sansu, qui sera bien entendu présent lors du débat en séance publique, le jeudi 7 novembre. Cette mission n’a que très peu évolué depuis l’an passé. Elle regroupe cinq programmes de poids (...)

La parole est à M. Gaby Charroux, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Gaby Charroux. Monsieur le président, madame la garde des sceaux, monsieur le ministre, chers collègues, selon le rapport présenté il y a un peu moins d’un mois par nos collègues Alain Bocquet et Nicolas Dupont-Aignan, la fraude fiscale entraîne un manque à gagner de 60 à 80 milliards d’euros chaque année pour (...)

Monsieur le président, madame et messieurs les ministres, monsieur le président de la commission, mesdames les rapporteures, nous sommes en présence d’un budget d’une espèce rare : un budget en augmentation, ce dont nous nous félicitons. Mais cette augmentation est encore maigre au regard des années de diète que nous avons vécues sous la majorité précédente, mais aussi au regard des défis de la loi (...)

La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe GDR. M. Marc Dolez. Madame la présidente, madame la garde des sceaux, mes chers collègues, comme je l’ai indiqué lors de l’examen en commission élargie, notre groupe porte une appréciation nuancée mais globalement positive sur ce projet de budget 2014 de la justice qui, après une hausse significative en 2013, ne progresse que très légèrement cette année. (...)

J’insiste à mon tour sur la nécessité de réformer en profondeur la procédure de traitement des demandes d’asile et le dispositif d’accueil des demandeurs, notamment dans l’esprit du rapport rendu en février dernier par la Coordination française pour le droit d’asile, qui regroupe une vingtaine d’associations. Et je salue le lancement en juillet dernier du processus de concertation que vous venez (...)