Interventions

Dans la discussion générale, la parole est à M. Patrice Carvalho pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Patrice Carvalho. Monsieur le président, monsieur le ministre, madame le rapporteur, mes chers collègues, la proposition de loi qui nous est soumise se situe dans le prolongement de la loi dite (…)

La parole est à M. André Chassaigne, pour le groupe GDR. M. André Chassaigne. Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le ministre délégué chargé des relations avec le Parlement, mesdames, messieurs, à l’issue de ce débat approfondi sur le projet de loi pour l’accès au logement et à un urbanisme rénové, (…)

La parole est à M. André Chassaigne, pour le groupe GDR. M. André Chassaigne. Mon intervention sera, je m’en excuse, un peu longue : des contraintes en circonscription font que je ne pourrai pas rester jusqu’à la fin de l’examen de ce texte, ce que je regrette énormément, si bien que je balaierai différents points (…)

M. le président. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Je commencerai mon intervention en forçant le trait. Un projet de loi qui mécontente le MEDEF et ses porte-voix ne peut pas être foncièrement mauvais. (Sourires.) De fait, ce projet de loi sur la consommation comporte des mesures qui vont (…)

La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, notre position sur ce projet de loi visant à autoriser le Gouvernement à légiférer par ordonnances pour permettre d’accélérer les projets de construction n’a pas changé. Elle est en harmonie avec (…)

M. le président. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Ce projet de loi autorisant le Gouvernement à légiférer par ordonnances pour permettre que s’accélèrent les projets de construction appelle un commentaire liminaire de notre part. J’ai été surpris d’entendre, dans la bouche du Président de (…)

Mme la présidente. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse. Mme Jacqueline Fraysse. Madame la présidente, monsieur le ministre, mesdames et messieurs les députés, je souhaite, en l’absence de mon collègue André Chassaigne, vous parler agriculture et agroalimentaire. « La vache est un vieux bœuf qui a la viande un (…)

Nous commençons par des questions du groupe GDR. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Comme vous le savez, madame la ministre, les organismes HLM s’inquiètent de la décision gouvernementale de hausse de la TVA sur la construction du logement social. Cette augmentation risque en effet de limiter (…)

Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, le texte que nous examinons une dernière fois aujourd’hui a suivi un parcours législatif complexe et douloureux, tant ses principales dispositions ont laissé la représentation (…)

M. le président. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Je n’ai pas voulu faire ce soir une intervention déclarative – j’aurai d’autres occasions. Je ne suis pas venu avec un caddie, comme dans un supermarché, pour tendre le bras en essayant d’agripper quelques investissements pour les (…)