Propositions de loi PL n° 4525 - portant amnistie des faits commis à l’occasion de mouvements sociaux et d’activités syndicales et revendicatives
- Intervention de Roland Muzeau
- Intervention de Roland Muzeau
- par Roland Muzeau
François Hollande a déclaré, ce matin sur une radio nationale, que s’il était élu président de la République, la France participerait à une opération militaire en Syrie pour peu qu’elle soit décidée par l’ONU. Cette déclaration est tout aussi surprenante qu’inquiétante. Surprenant, en effet, qu’un candidat de (…)
- Intervention de Jean-Pierre Brard , Marie-Hélène Amiable , François Asensi , Martine Billard , Alain Bocquet , Jean-Jacques Candelier , André Chassaigne , Marc Dolez , Jacqueline Fraysse , André Gerin , Pierre Gosnat , Jean-Paul Lecoq , Roland Muzeau , Daniel Paul , Jean-Claude Sandrier et Michel Vaxès
EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, L’égalité devant l’impôt et le consentement à l’impôt ont été deux des grandes conquêtes des régimes démocratiques. En France, l’abolition des privilèges, décrétée le 4 août 1789, visait d’abord à mettre fin au régime d’exemption dont bénéficiaient auparavant la noblesse et le (…)
- par Roland Muzeau
A moins de six semaines du premier tour de la présidentielle, la guerre des sondages va-t-elle se substituer au nécessaire débat sur les mesures à prendre pour sortir le pays de la crise et répondre aux besoins de l’immense majorité de nos concitoyennes et concitoyens ? Les dernières études réalisées respectivement (…)
- Intervention de Marc Dolez , Roland Muzeau , Marie-Hélène Amiable , François Asensi , Martine Billard , Alain Bocquet , Patrick Braouezec , Jean-Pierre Brard , Marie-George Buffet , Jean-Jacques Candelier , André Chassaigne , Jacqueline Fraysse , André Gerin , Pierre Gosnat , Jean-Paul Lecoq , Daniel Paul , Jean-Claude Sandrier et Michel Vaxès
EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Le 27 février dernier, le chef de l’État a refusé explicitement de soumettre au référendum, s’il était réélu président, le traité européen de discipline budgétaire en cours d’adoption, jugeant le sujet trop complexe. C’est ainsi la troisième fois depuis son élection à la (…)
- Intervention de Roland Muzeau
M. le président. La parole est à M. Roland Muzeau pour dix minutes. M. Roland Muzeau. Les textes examinés au cours de cette dernière journée de la législature sont finalement un échantillon représentatif de la funeste politique du Gouvernement : une proposition de loi sur l’identité, énième texte électoraliste, qui (…)
- Intervention de Jean-Jacques Candelier , Marc Dolez , Alain Bocquet , Marie-Hélène Amiable , François Asensi , Patrick Braouezec , Jean-Pierre Brard , Marie-George Buffet , André Chassaigne , Jacqueline Fraysse , André Gerin , Pierre Gosnat , Jean-Paul Lecoq , Roland Muzeau , Daniel Paul , Jean-Claude Sandrier et Michel Vaxès
EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, En février 2011, à partir d’initiatives locales contre des fermetures de classe à Lécluse, à Lallaing ou encore à Aniche, un collectif de défense de l’école de la République regroupant des parents, des enseignants, des élus, des citoyens s’est constitué dans la région de (…)
- par Roland Muzeau
Le traité instituant le Mécanisme Européen de Stabilité engage la France dans un processus d’abandon de souveraineté budgétaire. Le MES n’est pas un simple organe de « coopération intergouvernementale ». C’est une machine de guerre contre les peuples. Ce mécanisme a pour objectif premier, d’instaurer des normes (…)
- Intervention de Roland Muzeau et Jacqueline Fraysse
présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s : Roland MUZEAU, Jacqueline FRAYSSE, Marie-Hélène AMIABLE, François ASENSI, Martine BILLARD, Alain BOCQUET, Patrick BRAOUEZEC, Jean-Pierre BRARD, Marie-George BUFFET, Jean-Jacques CANDELIER, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ, André GERIN, Pierre GOSNAT, Jean-Paul LECOQ, (…)
- Intervention de Roland Muzeau
. le président. La parole est à M. Roland Muzeau, pour le groupe GDR. (Protestations sur les bancs du groupe UMP.) M. Roland Muzeau. Les députés du front de gauche voteront contre le projet de loi autorisant la ratification du mécanisme européen de stabilité. Si ce texte visait à mettre en place un fonds (…)