- Intervention de Marc Dolez
M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la refonte de la carte intercommunale a mis en lumière depuis un an une logique de contrainte et d’autoritarisme qui a légitimement (…)
- Intervention de Marc Dolez
M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, la proposition de loi de notre collègue Jacques Pélissard confirme que le Gouvernement a échoué à engager à (…)
- Intervention de Jean-Pierre Brard
M. le président. Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Pierre Brard. M. Jean-Pierre Brard. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, l’Assemblée nationale est invitée à statuer définitivement, en application de l’article 45, alinéa 4, de la Constitution, sur le projet de loi (…)
- Intervention de André Chassaigne
. le président. Dans la discussion générale, la parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le projet de loi dont nous débattons ce soir est présenté comme la transposition du protocole d’accord portant sécurisation des parcours (…)
- Intervention de Jean-Jacques Candelier , André Chassaigne , Marie-Hélène Amiable , François Asensi , Martine Billard , Alain Bocquet , Patrick Braouezec , Jean-Pierre Brard , Marie-George Buffet , Jacques Desallangre , Marc Dolez , Jacqueline Fraysse , André Gerin , Pierre Gosnat , Jean-Paul Lecoq , Roland Muzeau , Daniel Paul , Jean-Claude Sandrier et Michel Vaxès
EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Les conseils municipaux sont élus pour six ans, selon divers modes de scrutin en fonction de l’importance de la population de la commune. Dans les communes de moins de 3 500 habitants, les conseillers municipaux sont élus au scrutin majoritaire. Pour être élu dès le premier (…)
- Intervention de Marc Dolez
Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, depuis son dépôt en juillet 2010, cette proposition de loi a fait l’objet d’un long feuilleton marqué par l’obstination du Gouvernement à établir une base de données à lien fort. Notre (…)
- Intervention de André Chassaigne
M. le président. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, les députés communistes, républicains et du parti de gauche persistent à considérer que cette proposition de loi dite de « simplification du droit » est inacceptable (…)
- Intervention de Marc Dolez
M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe GDR. M. Marc Dolez. Monsieur le président monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, il aura donc fallu attendre cinq ans pour qu’un texte fixe les conditions de mise en œuvre de la procédure de destitution du chef de l’État, introduite par la (…)
- Intervention de Marc Dolez
. le président. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. La commission présidée, en 1999, par le premier président de la Cour de cassation concluait ainsi : « Pour résoudre le paradoxe qui consiste à réinsérer une personne en la retirant de la société, il n’y a d’autre solution que de rapprocher autant que (…)
- Intervention de Jean-Pierre Brard
M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Jean-Pierre Brard. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous examinons ce soir un texte cher à son auteur et rapporteur, Bernard Carayon. Je ne suis pas sûr qu’il mérite (…)
Loi Duplomb : "Au lieu de chercher un chemin politique pour nos paysans, vous faites diversion."
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Loi Duplomb : explication de vote de Julien Brugerolles du 8 juillet 2025 (CMP)
"Plutôt que de chercher un chemin politique pour sortir nos paysans de l’étau de la libéralisation des échanges internationaux et de la pression exercée par les grands industriels et distributeurs, qui les broient, plutôt que d’installer de nouveaux outils publics de régulation des marchés, plutôt que d’accompagner techniquement et financièrement les agriculteurs dans le grand chantier de la transformation agroécologique de nos systèmes de production – seule réponse durable qui pourrait leur ouvrir des perspectives –, vous cherchez à sauver les apparences. Vous faites diversion en réautorisant certaines molécules interdites ou en faisant croire que l’affaiblissement du droit environnemental permettra de faire face au défi climatique et aux menaces de la grande mise en concurrence des producteurs au niveau international."
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Colère de Stephane Peu après les accusations portées par FrançoisBayrou àl’encontre de la gauche
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Colère et indignation de Stephane Peu après les accusations portées par François Bayrou à l’encontre de la gauche.
"Ne dites pas à quelqu’un comme moi ou à mes collègues que nous ne connaissons pas le monde du travail. Toute ma famille a commencé à travailler à 16 ans. Je vous invite à venir les rencontrer pour savoir ce qu’est le monde du travail !"
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