Culture et éducation

M. le président. La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable. Mme Marie-Hélène Amiable. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, lutter contre le décrochage scolaire, telle est l’ambition – que nous partageons – de la proposition de loi que nous soumettent nos collègues du groupe socialiste, (…)

Mesdames, Messieurs, Suite aux idées portées par les Lumières, la Révolution française a posé les bases de l’idée laïque, à savoir la liberté de conscience et de culte et l’obligation pour l’État de ne pas intervenir dans les convictions de chacun. « Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses », (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, chers collègues, après plus de six mois de riches débats au sein de notre assemblée, nous pouvons nous réjouir, alors que nous arrivons au terme de la discussion de cette proposition de loi relative au prix du livre numérique. Les raisons sont en effet nombreuses de (…)

Mesdames, Messieurs, Des réformes qui menacent le service public d’éducation Alors que nous assistons actuellement à une réforme globale et cohérente de démantèlement du service public d’éducation, les réformes engagées aux différents niveaux de la scolarité ont tendance à être présentées comme des mesures (…)

Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, l’Euro 2016 est un événement d’une grande portée pour notre pays. Comme toute compétition internationale se tenant sur notre sol, l’Euro 2016 peut être une chance pour le développement des pratiques et des infrastructures (…)

Notre collègue vient de nous une belle leçon de politique politicienne en mélangeant les élections et cette proposition de loi… Pour ce qui me concerne, j’en resterai au texte. Selon vous, madame la ministre, on ne peut pas changer le cahier des charges de l’UEFA. Reste qu’il va bien falloir un jour engager de (…)

M. le président. La parole est à M. Jacques Desallangre, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Jacques Desallangre. Monsieur le président, ma question s’adresse à M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative. La mise en perspective de deux articles publiés (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la proposition de loi soumise aujourd’hui à notre discussion visait à réguler, de manière bienvenue, le secteur en plein essor du livre numérique. Cependant, la majorité y a notamment inséré une clause de territorialité. En assujettissant seulement (…)

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Sandrier, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Jean-Claude Sandrier. Ma question s’adresse à M. le ministre de l’éducation nationale. Jamais, dans notre pays, l’école publique et laïque n’aura subi une telle agression, avec 16 000 suppressions (…)

EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Cette proposition de loi vise à compléter la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de la communication. PROPOSITION DE LOI Article 1er Après le IV de l’article 44 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, est inséré (…)