Culture et éducation

Propositions de résolution Conditions d’exercice des conseillers techniques - n°1988

- Intervention de

Conditions d’exercice des conseillers techniques sportifs et les conséquences qu’engendrerait leur transfert auprès des fédérations ainsi que sur les conditions de ce transfert
présentée par Mesdames et Messieurs
Marie‑George BUFFET, Régis JUANICO, Maxime MINOT, Aude AMADOU, Patricia GALLERNEAU, Pascal (...)

Discussions générales Droits voisins au profit des agences de presse et éditeurs de presse

- Intervention de

Alors que nous avions examiné un texte similaire il y a un an, la proposition de loi qui nous est soumise a été adoptée par le Sénat. Elle vise à reconnaître aux éditeurs de presse en ligne et aux agences de presse un droit voisin afin de leur ouvrir la possibilité d’être rémunérés lorsque les contenus (...)

Propositions de loi Renforcer la lutte contre le harcèlement scolaire - n°1899

- Intervention de

proposition de loi visant à renforcer la lutte contre le harcèlement scolaire
présentée par Mesdames et Messieurs
Marie‑George BUFFET, Huguette BELLO, Alain BRUNEEL, Moetai BROTHERSON, André CHASSAIGNE, Pierre DHARRÉVILLE, Jean‑Paul DUFRÈGNE, Elsa FAUCILLON, Sébastien JUMEL, Manuéla KÉCLARD–MONDÉSIR, (...)

Discussions générales Création d’un fonds de soutien à la création artistique

- Intervention de

Cette proposition de loi présentée par Michel Larive part d’un constat que nous ne pouvons que partager et dénoncer : celui de la précarité dans laquelle vivent nombre d’artistes auteurs dans notre pays. Elle met en lumière les difficultés sociales et financières auxquelles ils sont confrontés. Je salue (...)

Thématiques :

Pouvoir d’achat Affaires économiques Lois Finances Développement durable Affaires sociales Défense nationale Affaires étrangères Voir toutes les thématiques