Culture et éducation

Notre collègue vient de nous une belle leçon de politique politicienne en mélangeant les élections et cette proposition de loi… Pour ce qui me concerne, j’en resterai au texte. Selon vous, madame la ministre, on ne peut pas changer le cahier des charges de l’UEFA. Reste qu’il va bien falloir un jour engager de (…)

M. le président. La parole est à M. Jacques Desallangre, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Jacques Desallangre. Monsieur le président, ma question s’adresse à M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative. La mise en perspective de deux articles publiés (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la proposition de loi soumise aujourd’hui à notre discussion visait à réguler, de manière bienvenue, le secteur en plein essor du livre numérique. Cependant, la majorité y a notamment inséré une clause de territorialité. En assujettissant seulement (…)

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Sandrier, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Jean-Claude Sandrier. Ma question s’adresse à M. le ministre de l’éducation nationale. Jamais, dans notre pays, l’école publique et laïque n’aura subi une telle agression, avec 16 000 suppressions (…)

EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Cette proposition de loi vise à compléter la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de la communication. PROPOSITION DE LOI Article 1er Après le IV de l’article 44 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, est inséré (…)

Depuis trois semaines, les salariés de la Société Paris Presse Services, filiale de Presstalis (anciennement NMPP) en charge de la distribution de la presse en Île-de-France, sont en grève pour le maintien de l’emploi et des missions de service public de leur entreprise. Pour réduire le déficit de l’entreprise, la (…)

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, cette proposition de loi, qui vise à approfondir la libéralisation du système français d’enseignement supérieur, s’inscrit dans le droit fil de la loi LRU. Elle en prolonge les principes et, comme elle, trouve son origine dans le cadre idéologique du (…)

Je me félicite qu’après le vote de la loi sur la prévention et la répression des violences faites aux femmes, qui a marqué un succès de toutes les associations féministes, la mobilisation se poursuive. Les associations féministes et les parlementaires qui ont défendu cette loi ont décidé, aujourd’hui, à la veille (…)

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, le vote récent du budget Médias a été l’occasion pour les député-e-s communistes, républicains et du parti de gauche de rappeler leur attachement à l’indépendance de la presse. Profanation de la protection des sources, nominations des dirigeants des (…)

présentée par Messieurs Jean-Jacques CANDELIER, Maxime GREMETZ, André GERIN, Marc DOLEZ, Jean-Pierre BRARD et Jacques DESALLANGRE, députés. EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Denis Kessler, dans le magazine Challenges du 28 janvier 2010, se réjouissait que « l’Europe se met en place et que le mouvement de (…)