Culture et éducation

présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s : Marie-George BUFFET, François ASENSI, Alain BOCQUET, Jean-Jacques CANDELIER, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE et Nicolas SANSU, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, L’implantation des multiplexes, une menace pour (…)

Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le rapporteur, chers collègues, nous avons adopté, à l’unanimité, en première lecture, cette proposition de loi tendant à encadrer les conditions de vente à distance des livres. Elle s’est vue adjoindre, par amendement gouvernemental, un nouvel article, nous (…)

Monsieur le ministre de l’éducation nationale, la loi pour la refondation de l’école de la République et le plan pour refonder l’éducation prioritaire suscitent de nombreux espoirs, alors que ces dernières années se sont multipliées les fractures sociales et territoriales, avec une diminution des effectifs (…)

Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le rapporteur, chers collègues, la question de l’harmonisation des taux de la TVA applicables à la presse imprimée et à la presse en ligne, nous conduit une nouvelle fois à nous pencher sur le rôle de la presse et sur les moyens à mettre en œuvre pour garantir son (…)

Monsieur le ministre, vous venez de présenter un plan pour refonder l’éducation prioritaire, dont les mesures vont dans le sens des revendications de la communauté éducative de mon département. Les trois axes autour desquels s’articulent ces mesures méritent des moyens importants. Cette exigence peut-elle se (…)

Monsieur le président, madame la ministre, chers collègues, nous voici arrivés au terme du débat sur une loi qui touche au devenir de notre société : l’égalité entre les femmes et les hommes. Persuadée que tout progrès obtenu par et pour les femmes contre la domination patriarcale est source d’avancées pour toute (…)

présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s, Alain BOCQUET, François ASENSI, Marie-George BUFFET, Jean-Jacques CANDELIER, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE et Nicolas SANSU, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Le monde associatif est une composante majeure (…)

Monsieur le président, madame la ministre, mesdames et monsieur les rapporteurs, madame la présidente de la délégation aux droits des femmes, monsieur le président de la commission, chers collègues, nous avons à débattre d’un projet de loi qui touche à une question fondamentale du présent et du devenir de notre (…)

Avant d’en venir au fond de la proposition de loi, présentée par M. Bruno Le Roux, Mme Frédérique Massat et l’ensemble du groupe socialiste, tendant à la mise en place d’un dispositif de réduction d’activité des moniteurs de ski ayant atteint l’âge de liquidation de leur pension de retraite, sujet très spécifique (…)

Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, nous avons à examiner aujourd’hui une proposition de loi qui, sous couvert de donner aux maires la liberté de choix sur la réforme des rythmes scolaires, vise en fait à remettre en cause toute évolution des rythmes et à ouvrir (…)