Culture et éducation

Propositions de loi Renforcement de la surveillance de l’archéologie préventive - n°1601

- Intervention de

Proposition de loi portant renforcement de la surveillance de l’archéologie préventive
présentée par Mesdames et Messieurs
Hubert WULFRANC, Alain BRUNEEL, Marie‑George BUFFET, André CHASSAIGNE, Pierre DHARRÉVILLE, Elsa FAUCILLON, Sébastien JUMEL, Jean‑Paul LECOQ, Stéphane PEU.
EXPOSÉ DES MOTIFS
Mesdames, (…)

Propositions de résolution Inclusion des élèves handicapés dans l’école et l’université de la République, 14 ans après la loi du 11 février 2015 - n°1565

- Intervention de

Proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur l’inclusion des élèves handicapés dans l’école et l’université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005
présentée par Mesdames et Messieurs
Sébastien JUMEL, Huguette BELLO, Moetai BROTHERSON, Alain BRUNEEL, (…)

Discussions générales Téléphone portable dans les écoles et collèges - CMP

- Intervention de

Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission mixte paritaire, madame la rapporteure, mes chers collègues, au beau milieu d’une crise, et peu après l’adoption d’un projet de loi qui restreint considérablement le droit des étrangers et confirme l’enfermement des enfants en centre (…)

Discussions générales Interdiction téléphone portable dans les écoles et les collèges

- Intervention de

Monsieur le ministre, monsieur le président de la commission, madame la rapporteure, chers collègues, la proposition de loi que nous soumet aujourd’hui le groupe La République en marche fait de l’interdiction du téléphone portable la règle au sein des établissements scolaires, sauf là où le règlement l’autorise (…)

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