Discussions générales

Voilà un an, le ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire présentait conjointement avec le Premier ministre son plan biodiversité, qui, je le rappelle, devait marquer le coup d’envoi d’une mobilisation sans précédent du Gouvernement et des acteurs à tous les niveaux pour combattre le déclin (…)

Le présent texte devait marquer un nouvel acte de la décentralisation, mais il fait l’économie de toute étude d’impact digne de ce nom. Il nous est donc proposé de légiférer un peu à l’aveugle sur un sujet pourtant essentiel, puisqu’il s’agit d’apporter une réponse aux inquiétudes des maires et à leurs besoins en (…)

Le groupe des députés communistes souhaite défendre une motion d’ajournement, afin de faire porter notre regard au-delà de la seule prévôté. En effet, aborder nos relations avec Djibouti, c’est parler des traces de la colonisation française, puisque, nous l’avons expliqué d’une manière plus technique dans la (…)

Ce sujet, dont il est très rarement question dans cet hémicycle – la prévôté, sorte de gendarmerie de notre armée –, nous invite à nous pencher sur le comportement de nos troupes lorsqu’elles sont projetées à l’extérieur de nos frontières nationales. Pensée dès les premières réflexions sur les armées, aux XIVe et (…)

L’Arménie est un pays cher à notre cœur : nous entretenons avec le peuple arménien, qui a été et demeure marqué par le drame du génocide, des relations anciennes et fortes. Nombreux sont les femmes et les hommes qui, venus d’Arménie ou y ayant des attaches, ont marqué l’histoire de notre pays. Je pense notamment à (…)

Le projet de loi nous amène à nous interroger sur la question frontalière en Europe, question délicate puisque, malgré l’effacement des frontières, les situations au sein de l’espace Schengen sont très différentes, qu’il s’agisse de la circulation des personnes ou des échanges commerciaux ou financiers entre (…)

Ce protocole additionnel porte sur la responsabilité et la réparation des dommages à la biodiversité liés aux mouvements transfrontaliers d’organismes vivants modifiés, les OVM. 
Les OVM, ce sont des semences, plantes ou boutures, animaux ou micro-organismes génétiquement modifiés, susceptibles de se reproduire et (…)

Comme nous l’avons fait en première lecture, nous ne voterons pas ce projet de loi ; nous nous abstiendrons.
Avec cette taxe sur les services numériques, nous allions voir ce que nous allions voir ; on allait sortir l’artillerie lourde ; notre pays allait enfin prendre ses responsabilités et s’attaquer de front à (…)

Je crois que nous sommes tous d’accord ici pour dire que, si internet est souvent la meilleure des choses, il peut aussi parfois être la pire. Il est la meilleure des choses quand il contribue à la diffusion du savoir et des idées, donne une voix à ceux qui n’en avaient pas, permet l’échange et la confrontation (…)

Deux mois et demi ont passé depuis l’incendie de Notre-Dame, et l’émotion demeure. Les travaux de consolidation et de sécurisation avancent, mais, comme vous l’avez dit, tout reste fragile. L’enquête préliminaire sur les causes de l’incendie vient de s’achever. Je veux remercier tous les acteurs de cet immense (…)