Discussions générales

Article traitant de Affaires sociales :

Affaires sociales Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire - lect. déf.

- Intervention de

Monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, chers collègues, vous l’avez compris en écoutant André Chassaigne tout à l’heure : nous ne partageons pas du tout votre optimisme quant à l’efficacité de ce texte, que le Sénat vient d’ailleurs de rejeter en bloc. Je tiens à souligner votre implication personnelle – (…)

Affaires sociales Formation professionnelle des adultes - Nlle lect

- Intervention de

Madame la présidente, madame la ministre, madame la présidente de la commission, mesdames les rapporteures, chers collègues, nous voici revenus au point de départ. En effet, le projet de loi qui nous est présenté n’a évolué qu’à la marge. On a déjà dit maintes fois combien il portait mal son nom, combien il avait (…)

Affaires sociales Exonération fiscale des heures supplémentaires

- Intervention de

Cette proposition de loi vise à remettre à l’ordre du jour un dispositif mis en œuvre en 2007, sous le quinquennat de Nicolas Sarkozy : l’exonération fiscale et sociale des heures supplémentaires. Même s’il nous est agréable de débattre d’une initiative législative émanant du Parlement, qui plus est à l’heure où (…)

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