Discussions générales

Article traitant de Finances :

Finances PLF pour 2016 - lect. déf.

- Intervention de

Nous abordons aujourd’hui la lecture définitive du projet de loi de finances pour 2016, un projet dont la discussion a évidemment été affectée par le contexte particulier dans lequel elle s’est déroulée, entre les attentats du 13 novembre et le résultat des élections régionales. Plus que jamais, dans un tel contexte, l’examen de ce projet de budget doit se faire à l’aune des questions véritablement (...)

Finances PLFR pour 2015 (lect. déf.)

- Intervention de

Nous procédons à l’examen en lecture définitive du projet de loi de finances rectificative pour 2015. Cet examen vient clore l’ensemble des discussions budgétaires entreprises depuis la fin du mois de septembre, le « marathon » dont parlait notre rapporteure générale. Ce budget rectificatif pour 2015 contient une multitude de dispositions fiscales dont la cohérence et l’ambition posent question. Les (...)

Finances PLFR pour 2015 (Nlle lect.)

- Intervention de

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État au budget, monsieur le président de la commission des finances, madame la rapporteure générale, mes chers collègues, le projet de loi de finances rectificative pour 2015 que nous abordons aujourd’hui, en nouvelle lecture, présente une multitude de dispositions diverses. Leur cohérence et leur ambition sont parfois surprenantes. Il aborde deux thèmes (...)

Finances PLF pour 2016 (Nlle lect.)

- Intervention de

Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la rapporteure générale, mes chers collègues, cette nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2016 se déroule dans un moment plus que particulier, où s’exacerbent les contradictions et les exigences. Au vu de la situation politique et économique du pays, après les terribles attentats barbares du 13 novembre dernier et les résultats du (...)

Finances PLF 2016 (séance) : Politique des territoires (EV + 1Q)

- Intervention de

Madame la Présidente, madame la ministre, monsieur le ministre, mes chers collègues, la mission « Politique des territoires », qui intègre depuis l’an dernier la politique de la ville, représente pour 2016 un budget total de 674 millions d’euros en autorisations d’engagement et de 718 millions d’euros en crédits de paiement. Cette année est marquée par la mise en œuvre des contrats de plan État-région (...)

Finances PLF 2016 (séance) : Ecologie

Le ministère auquel vous êtes rattaché, monsieur le secrétaire d’État, paie un lourd tribut à la politique d’austérité et au plan triennal d’économies de 50 milliards d’euros. Je dois avouer qu’il n’est pas aisé de trouver une cohérence entre les déclarations selon lesquelles l’écologie et le développement durable sont une priorité et les moyens alloués à cet objectif. Nous sommes à quelques semaines de (...)

Finances PLF 2016 (séance) Travail et emploi

En 2016, l’enveloppe budgétaire pour la mission « Travail et emploi » s’établit à 11,25 milliards d’euros, en baisse de 1,3 % par rapport à l’année 2015. À la différence d’autres budgets comme celui de la défense, de la justice, ou encore de l’enseignement scolaire, cette mission n’apparaît visiblement pas comme la priorité du Gouvernement. Alors qu’un nombre croissant de nos concitoyens est au chômage ou dans (...)

Finances PLF 2016 (séance) Santé

- Intervention de

Le budget de la mission « Santé » prévu pour 2016 est en légère augmentation par rapport à 2015 : il atteint 1,26 milliard d’euros. Malgré cette légère hausse de 4 %, sur laquelle vous avez prévu de partiellement revenir en 2017, il s’agit d’un budget extrêmement modeste au regard de l’importance de ses missions. Ce budget comporte deux volets principaux : la prévention et l’aide médicale d’État pour les (...)

Finances PLF 2016 (séance) : Médias, livre et industries culturelles

- Intervention de

Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le président de la commission, messieurs les rapporteurs, chers collègues, ce dont nous traitons, avec le budget de cette mission, c’est des moyens accordés par la nation au développement de la démocratie et de la citoyenneté. Traiter des médias, de la presse et de ce qui, en leur sein, relève du service public, c’est en effet traiter du droit des (...)

Finances PLF 2016 (séance) : culture

- Intervention de

Madame la ministre, monsieur le président de la commission des affaires culturelles, madame et monsieur les rapporteurs, chers collègues, le budget qui nous est présenté connaît une légère augmentation. On ne peut que se féliciter, après que le budget de la culture a chuté de 4 % en 2013 et de 2 % l’an dernier, de voir la tendance s’inverser. M. François Rochebloine. Oui ! Mme Marie-George Buffet. On (...)

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