Discussions générales

Affaires étrangères Débat sur les résultats du Conseil européen des 28 et 29 juin 2012

- Intervention de

Mme la présidente. La parole est à M. Alain Boquet. M. Marc Dolez. C’est la voix du peuple qui va s’exprimer ! M. Alain Bocquet. La réunion des vingt-sept chefs d’État et de gouvernement à Bruxelles est la vingtième du genre depuis le début de la crise. Cette crise a montré l’incapacité de l’Europe à venir en aide (…)

Discussions générales Déclaration de politique générale du Gouvernement (Débat)

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. André Chassaigne, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. André Chassaigne. Monsieur le président, messieurs les ministres, chers collègues, lors des scrutins de ce printemps, les Français ont souhaité tourner la page de dix années de politique de droite. Ils (…)

Affaires économiques Lect. définitive - majoration des droits à construire

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Roland Muzeau pour dix minutes. M. Roland Muzeau. Les textes examinés au cours de cette dernière journée de la législature sont finalement un échantillon représentatif de la funeste politique du Gouvernement : une proposition de loi sur l’identité, énième texte électoraliste, qui (…)

Affaires économiques Nvelle lect. - mobilisation du foncier en faveur du logement

- Intervention de

Mme la présidente. Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Paul Lecoq. M. Jean-Paul Lecoq. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, ce soir, pour la deuxième fois, notre assemblée examine le projet de loi majorant les droits à construire. Ce texte a été rédigé, examiné et voté (…)

Lois CMP - résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique

- Intervention de

Mme la présidente. Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Pierre Brard. M. Jean-Pierre Brard. Monsieur le ministre, le ton patelin que vous affectez à la tribune doit toujours nous inciter à la prudence. M. Pierre Morel-A-L’Huissier, rapporteur. Ça commence bien ! M. Jean-Pierre Brard. Nous (…)

Culture et éducation CMP - organisation des manifestations sportives et culturelles

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Brard. M. Jean-Pierre Brard. Monsieur le ministre, le texte que vous nous soumettez est assez emblématique de la politique menée par le Gouvernement : c’est un texte sans ambition, juxtaposant une série de dispositions disparates. Il n’est pas au niveau de vos (…)

Discussions générales Enfance délaissée et adoption

- Intervention de

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Pierre Brard. M. Jean-Pierre Brard. « Tout le monde ne peut pas être orphelin ! » a si bien fait dire Jules Renard au héros éponyme de son roman Poil de carotte. En effet, n’en déplaise aux quelque soixante députés UMP signataires de cette proposition de loi sur l’enfance (…)

Lois Renforcement de la peine d’interdiction du territoire et répression des délinquants réitérants

- Intervention de

M. le président. Dans la discussion générale, la parole est à M. Pierre Gosnat. M. Pierre Gosnat. Monsieur le président, mes chers collègues, le ministre se demandait tout à l’heure pourquoi cette proposition de loi était déposée maintenant. Bonne question, pour une majorité au pouvoir depuis dix ans et en fin de (…)

Affaires étrangères Débat préalable au Conseil européen

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. François Asensi, pour le groupe GDR. M. François Asensi. Cinq petites minutes par groupe pour discuter d’un tel sujet,… M. Jean Glavany. Il a raison, ce n’est rien ! M. François Asensi. …jamais notre Parlement n’a été aussi dévalué, monsieur le président, j’ai le regret de vous (…)

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