Discussions générales

François ASENSI Monsieur le Président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, avec plus de 1500 implantations, de statut public et privé, la France dispose d’un outil unique au monde pour valoriser notre langue et nos œuvres, au service de la diversité culturelle. Je me félicite aujourd’hui de notre (…)

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, madame la présidente de la commission des affaires européennes, mes chers collègues, la ratification de cet accord d’association entre l’Union européenne et la Moldavie s’inscrit dans un contexte géopolitique tout à fait particulier : on (…)

Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, madame la garde des sceaux, monsieur le ministre de l’intérieur, monsieur le ministre de la défense, monsieur le secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement, monsieur le président et rapporteur de la commission des lois, madame la présidente de la (…)

Monsieur le président, madame la ministre, mesdames et messieurs les rapporteurs, chers collègues, si nous ne pouvons que partager l’ambition affichée par ce texte, moderniser notre système de santé pour en préserver l’excellence et lui permettre d’affronter les nouveaux enjeux de santé publique, force est de (…)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, madame et messieurs les rapporteurs, monsieur le président de la commission des lois, chers collègues, nous sommes appelés à débattre d’une proposition de loi qui se présente comme une version très édulcorée de celle dont nous avons débattu fin janvier. Il (…)

Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le président de la commission mixte paritaire, monsieur le rapporteur, chers collègues, nous voici au terme de la discussion de la proposition de loi sur la modernisation du secteur de la presse, avec l’examen du texte de la CMP. Depuis notre première discussion, (…)

Madame la présidente, madame la ministre, chers collègues, le 13 janvier dernier, notre commission des affaires culturelles et de l’éducation procédait à l’audition de M. le président du CSA sur le bilan des résultats de la société France Télévisions. Ainsi, régulièrement, et je m’en félicite, l’activité et le (…)

Monsieur le président, madame la ministre, messieurs les rapporteurs, chers collègues, au 1er janvier 2015, douze métropoles ont été mises en place sur le territoire national. Celle de Lyon se distingue par son statut spécifique, dans la mesure où les autres constituent des intercommunalités. Créée par la désormais (…)

Madame la garde des sceaux, après les attentats de janvier, le Premier ministre a annoncé la création, d’ici à la fin de l’année, de quartiers spécifiques au sein des établissements pénitentiaires afin d’isoler les individus considérés comme radicalisés, sur la base de l’expérience menée depuis l’automne dernier à (…)

Madame la présidente, madame la ministre, madame la rapporteure, chers collègues, vous nous proposez, chers collègues du groupe RRDP, de modifier le premier article du code de l’éducation portant sur l’obligation scolaire, article qui précise que « l’instruction est obligatoire pour les enfants des deux sexes, (…)