Discussions générales

La parole est à M. Nicolas Sansu, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Nicolas Sansu. Monsieur le président, monsieur le ministre délégué chargé du budget, monsieur le rapporteur général, mes chers collègues, la France est un grand pays. La France est un grand pays quand elle offre au monde son (…)

La parole est à M. François Asensi, premier orateur inscrit. M. François Asensi. Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission des finances, monsieur le rapporteur général, mes chers collègues, les adeptes de la méthode Coué aperçoivent la reprise économique « au coin de la rue (…)

La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Denis Jacquat. Il va y avoir des coups ! M. Arnaud Robinet. Préparez-vous ! Mme Jacqueline Fraysse. Madame la présidente, madame la ministre, madame la présidente de la commission, monsieur le rapporteur, chers (…)

La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Monsieur le président, mesdames, messieurs, le projet de loi organique que nous examinons aujourd’hui s’inscrit dans le cadre de l’accord de Nouméa du 5 mai 1998, lequel définit pour vingt ans l’organisation politique de la Nouvelle-Calédonie et les modalités de son (…)

La parole est à Mme Marie-George Buffet. Mme Marie-George Buffet. Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le président de la commission, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, le projet de loi qui nous est soumis dans son article unique vise, selon son rapporteur, à faire respecter la loi du 10 (…)

La parole est à Mme Marie-George Buffet. Mme Marie-George Buffet. Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, la proposition de loi que nous examinons s’inscrit dans le droit fil de la loi du 21 août 2007 sur la continuité du service public dans les transports terrestres – communément (…)

La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Le projet de loi d’habilitation dont nous débattons ce soir est le premier wagon du train de mesures annoncées à l’issue du troisième comité interministériel pour la modernisation de l’action publique en juillet dernier. Ces mesures constituent en quelque (…)

La parole est à Mme Jacqueline Fraysse. Mme Jacqueline Fraysse. Monsieur le président, madame la ministre, chers collègues, même si elles constituent un phénomène somme toute marginal dans le champ de la psychiatrie, les hospitalisations sans consentement sont une véritable épine dans le pied des gouvernements. (…)

La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, il y a déjà plus de vingt ans, en 1991, dans son rapport public annuel, le Conseil d’État avait fait part de ses inquiétudes concernant la complexité du droit, caractérisée par la (…)

Dans la discussion générale, la parole est à M. Patrice Carvalho pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Patrice Carvalho. Monsieur le président, monsieur le ministre, madame le rapporteur, mes chers collègues, la proposition de loi qui nous est soumise se situe dans le prolongement de la loi dite (…)