Discussions générales

La mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » n’est pas épargnée par les coupes budgétaires. Ainsi, les crédits alloués à la Journée défense et citoyenneté passent de 93 millions à 19 millions, soit une division par cinq. Plus généralement, les crédits sont en baisse de 149 millions, soit (…)

Monsieur le président, messieurs les ministres, madame la rapporteure générale, mes chers collègues, hier, monsieur le secrétaire d’État au budget, vous nous invitiez, dans vos propos liminaires, au débat. Je crois que vous avez raison, car on ne saurait se résoudre à laisser notre grand et beau pays plonger dans (…)

Madame la présidente, messieurs les ministres, monsieur le président de la commission, madame la rapporteure générale, chers collègues, vous me permettrez de faire enfin entendre une voix dissonante. Une fois encore le projet de loi de finances ne traduit qu’une préoccupation : la baisse de la dépense publique ! (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, cette proposition de loi du groupe UMP semble davantage issue du cahier de revendications du MEDEF que d’un programme politique au service du pays, tant les similitudes avec les récentes propositions de ce syndicat patronal sont troublantes. Ainsi, (…)

Madame la ministre, mesdames et messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, comme je l’avais fait lors de la discussion générale au sein de la commission spéciale, je veux tout d’abord saluer l’initiative qui a mené à ce projet de loi et les intentions qu’il affiche. Il s’agit, en effet, de construire un (…)

Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, mesdames et messieurs les ministres, mes chers collègues, je voudrais tout d’abord exprimer la solidarité des députés du Front de gauche envers les otages français Hervé Gourdel et Serge Lazarevic – qui vivent des heures terribles aux mains de fanatiques sans foi (…)

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le président de la commission, mes chers collègues, nous entamons ce soir la deuxième lecture d’un texte dont l’ambition était, à l’origine, de mettre fin à la concurrence déloyale entre taxis et VTC, de rééquilibrer les conditions de l’exercice de (…)

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, madame la rapporteure, mes chers collègues, nous sommes conviés à nous prononcer aujourd’hui sur un texte assez consensuel, puisqu’il nous est demandé d’approuver l’instauration d’un système d’échange automatique d’information entre les administrations fiscales (…)

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État chargé du budget, monsieur le rapporteur de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, ce projet de loi contient une multitude de dispositions, dont certaines revêtent une importance considérable : je pense en particulier à (…)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement, monsieur le président de la commission des lois, monsieur le rapporteur, chers collègues, garantir l’intégrité des élus, et plus largement des responsables publics, est une exigence républicaine. Alors que nous sommes (…)