Budget de l’État

Finances MRP - Nvelle lect. PLF rectificative pour 2011

- Intervention de

La parole est à M. Jean-Pierre Brard. M. Jean-Pierre Brard. Madame la ministre, M. le rapporteur général vient de conclure en disant qu’il n’y avait pas eu de fausse note. Mozart disait : écrire de la musique, c’est mettre ensemble les notes qui s’aiment. Eh bien, si cette définition est vraie, vous me permettrez de ne pas vous comparer à Mozart : il y a, me semble-t-il, une marge de progression, et (...)

Finances MRP Nvelle lect. PLF pour 2012

- Intervention de

M. le président. J’ai reçu de M. Roland Muzeau et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Jean-Pierre Brard. M. Jérôme Chartier. Quelle surprise ! M. Jean-Pierre Brard. Il est vrai que nous approchons de Noël, et en vous écoutant avec beaucoup d’attention, madame la (...)

Affaires étrangères 1ère partie PLF 2012 : prélèvement européen

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. François Asensi, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. François Asensi. Monsieur le président, monsieur le ministre, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, la discussion sur l’article 30 et le prélèvement sur recettes est aujourd’hui presque anecdotique eu égard à la crise profonde que traverse l’Union européenne. Elle est en effet au pied (...)

Finances Budget : projet de loi de finances rectificative - Motion de renvoi en commission

- Intervention de

M. Jean-Pierre Brard. Monsieur le président, monsieur le le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État, mes chers collègues, nous avons assisté tout à l’heure à deux discours fantastiques, celui de Charles-Amédée de Courson et celui de Jérôme Chartier. Le Nouveau Centre s’est battu, a déclaré Charles-Amédée de Courson. En l’entendant, je pensais à la chèvre (...)

Finances Budget : projet de loi de finances rectificative pour 2011

- Intervention de

M. Jean-Claude Sandrier. Monsieur le président, monsieur le ministre, chers collègues, le Gouvernement n’a cessé, depuis dix ans, et plus encore depuis 2007, de favoriser exclusivement les revenus du patrimoine, quitte à accroître les inégalités dans des proportions inouïes, puisque désormais, 6,5 millions de salariés touchent moins de 750 euros par mois, tandis que, par exemple, la fortune de Bernard (...)

Affaires sociales Budget : équilibre des finances publiques

- Intervention de

Monsieur le ministre, hier soir nous avons eu le premier épisode du « pacte euro-plus » avec le débat sur le programme de stabilité européen que le gouvernement français devait transmettre à la Commission européenne. Aujourd’hui, nous avons le deuxième épisode avec cette exigence d’inscrire dans notre loi fondamentale ce que vous appelez la règle d’or et ce que nous appelons la « règle pour que les (...)

Finances Budget : loi de finances 2011

- Intervention de

Monsieur le président, chers collègues, comme le disait un personnage qui, à coup sûr, compte beaucoup à vos yeux, monsieur Baroin, à savoir Mao Tsé Toung : « le fondement de la théorie, c’est la pratique ». Autrement dit, pour concevoir un projet qui tienne la route, il faut partir d’une analyse objective du réel. Or, monsieur le ministre, votre projet de loi de finances est très loin du réel. Il est (...)

Finances Budget : finances publiques 2011-2014

- Intervention de

Monsieur le ministre, vous avez été bref, ce que je comprends. En effet, prévoir la programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014, c’est se projeter non pas dans le futur, mais dans l’inconnu. J’ai souvent regretté au cours des longs débats budgétaires qui nous ont occupés depuis le mois d’octobre de ne pas savoir dessiner. Je vous aurais représenté, monsieur le ministre, telle la Mme (...)

Finances Budget : loi de finances rectificative 2010 (4)

- Intervention de

Monsieur le Président, monsieur le ministre, chers collègues, un bel échange a eu lieu tout à l’heure autour de Marx et de la baisse tendancielle du taux de profit. Je voudrais dire à notre collègue Charles de Courson… Pas encore, mais cela peut venir. Je lui confirme qu’il a bien lu Marx : la baisse tendancielle du taux de profit est une réalité et elle produit ses effets. J’ai toujours quelques (...)

Finances Budget : loi de finances 2011

- Intervention de

Explication de vote commune Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le ministre, mes chers collègues, rappelez-vous, avant que n’éclate la crise financière internationale dont les Français et les peuples du monde dans leur majorité continuent encore de subir les ravages, l’actuel Président de la République n’avait de cesse de vanter les mérites du modèle économique américain. « Sarko (...)

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