Marc Dolez

Explications de vote et scrutins Création commission d’enquête sur la situation de la sidérurgie française et européenne dans la crise économique et financière

- Intervention de

M. le président. Dans les explications de vote, la parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez. Monsieur le président, madame la ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l’autonomie, mes chers collègues, l’étude que l’INSEE a rendue publique en (…)

Discussions générales CMP - Pt retenue pour vérification du droit au séjour et modification du délit d’aide au séjour irrégulier

- Intervention de

Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Madame la présidente, monsieur le ministre, comme je l’ai largement expliqué en première lecture, pour les députés du Front de gauche, les réponses apportées par ce texte ne sont pas les bonnes. Je me contenterai de rappeler brièvement les raisons de (…)

Discussions générales Pn représentation communale dans les communautés de communes et d’agglomération

- Intervention de

Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, il y a deux ans, la mise en œuvre de la réforme des collectivités territoriales en général et la refonte de la carte intercommunale en particulier ont suscité l’inquiétude, voire la colère (…)

Discussions générales Débat préalable au Conseil européen des 13 et 14 décembre 2012

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Monsieur le ministre, c’est la relance des économies européennes qui aurait dû constituer l’ordre du jour prioritaire du Conseil européen de ces 13 et 14 décembre. Alors que les gouvernements et les institutions de l’Union sont focalisés sur la mise en (…)

Discussions générales Pt retenue pour vérification du droit au séjour et modification du délit d’aide au séjour irrégulier

- Intervention de

Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, depuis 2002, le droit des étrangers en France a été profondément altéré. L’enfermement a été banalisé, devenant la procédure ordinaire pour organiser leur éloignement. Le rôle du juge (…)

Discussions générales Suspension du conditionnement alimentaire contenant du bisphénol A

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, en 2010, les députés du Front de gauche ont résolument voté la proposition de loi visant à suspendre la commercialisation des biberons produits à base de bisphénol A. Mais nous avions aussi (…)

Député du Nord (17ème circonscription)
Membre de la commission des lois

Profession :

Maître de conférences
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Thématiques :

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