La parole est à M. Jean-Pierre Brard. M. Jean-Pierre Brard. Monsieur le président, monsieur le ministre chargé des relations avec le Parlement, monsieur le secrétaire d’État chargé du logement, monsieur le président de la commission, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, le Gouvernement nous présente ce soir (…)
Jean-Pierre Brard, député du Front de Gauche, et Thomas Nord, député de die Linke, représentants de leurs groupes parlementaires au sein du groupe de travail franco-allemand sur la crise, réuni aujourd’hui à Paris, dénoncent le pacte fiscal imposé aux peuples dans la déclaration commune suivante : "Ce pacte des (…)
La parole est à M. Jean-Pierre Brard. M. Jean Mallot. Et bien sûr, les députés UMP quittent l’hémicycle ! M. Jean-Pierre Brard. Je voudrais d’abord saluer nos collègues de l’UMP, arrivés avec retard, et je félicite Christian Jacob pour son autorité puisqu’il a réussi à mobiliser sa troupe. (Exclamations sur les (…)
M. le président. Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Pierre Brard. M. Jean-Pierre Brard. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, l’Assemblée nationale est invitée à statuer définitivement, en application de l’article 45, alinéa 4, de la Constitution, sur le projet de loi (…)
EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Les conseils municipaux sont élus pour six ans, selon divers modes de scrutin en fonction de l’importance de la population de la commune. Dans les communes de moins de 3 500 habitants, les conseillers municipaux sont élus au scrutin majoritaire. Pour être élu dès le premier (…)
M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Jean-Pierre Brard. Monsieur le Premier ministre, votre ministre a omis de préciser que l’origine de toutes ces difficultés, c’est que vous avez vidé les caisses. En effet, vous et le Président de la (…)
EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Au cours d’un conflit dont tous les historiens s’accordent à démontrer la sauvagerie, des soldats, plus tard dénommés les « fusillés pour l’exemple », furent passés par les armes après des conseils de guerre improvisés et sommaires et sous des prétextes divers : sentinelle (…)
M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Jean-Pierre Brard. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous examinons ce soir un texte cher à son auteur et rapporteur, Bernard Carayon. Je ne suis pas sûr qu’il mérite (…)
M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Jean-Pierre Brard. Monsieur le Premier ministre, le 1er novembre dernier, à deux pas d’ici, un enfant est né dans la rue. Les deux parents habitaient sous une tente. Le bébé est mort. Le 2 novembre (…)
M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Brard. M. Jean-Pierre Brard. Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, le 27 octobre dernier, Nicolas Sarkozy a déclaré que son « travail, c’est de rapprocher la France d’un système qui marche, celui de l’Allemagne ». Mais l’Allemagne n’est pas (…)