Discussions générales

M. le président. La parole est à M. Daniel Paul, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques pour la recherche industrielle. M. Daniel Paul, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques pour la recherche industrielle. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers (…)

M. le président. La parole est à M. André Chassaigne, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire pour la recherche dans les domaines du développement durable. M. André Chassaigne, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement (…)

M. le président. La parole est à M. Michel Vaxès. M. Michel Vaxès. Monsieur le président, monsieur le ministre, chers collègues, le Gouvernement prétend présenter cette année un budget de la mission « Recherche et enseignement supérieur » en hausse. D’un point de vue formel, ce n’est pas inexact puisque, comparés à (…)

M. le président. La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable. Mme Marie-Hélène Amiable. Monsieur le président, monsieur le ministre, mesdames et messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, après l’intervention de mon collègue Michel Vaxès relative aux crédits pour la recherche, je concentrerai la mienne sur ceux (…)

Mme la présidente. La parole est à Mme Marie-George Buffet. Mme Marie-George Buffet. Madame la présidente, monsieur le ministre, chers collègues, tous les acteurs de la presse disent leur inquiétude pour l’avenir de ce secteur. Dès 2008, les états généraux ont témoigné de cet état de crise. Baisse des ventes, (…)

M. le président. La parole est à Mme Marie-George Buffet. Mme Marie-George Buffet. Monsieur le président, monsieur le garde des sceaux, chers collègues, les hommes et les femmes naissent « libres et égaux en droits ». C’est ainsi que les révolutionnaires de 1789 ont choisi de poser les bases de la République et (…)

M. le président. La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable. Mme Marie-Hélène Amiable. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, lutter contre le décrochage scolaire, telle est l’ambition – que nous partageons – de la proposition de loi que nous soumettent nos collègues du groupe socialiste, (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, chers collègues, après plus de six mois de riches débats au sein de notre assemblée, nous pouvons nous réjouir, alors que nous arrivons au terme de la discussion de cette proposition de loi relative au prix du livre numérique. Les raisons sont en effet nombreuses de (…)

Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, l’Euro 2016 est un événement d’une grande portée pour notre pays. Comme toute compétition internationale se tenant sur notre sol, l’Euro 2016 peut être une chance pour le développement des pratiques et des infrastructures (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la proposition de loi soumise aujourd’hui à notre discussion visait à réguler, de manière bienvenue, le secteur en plein essor du livre numérique. Cependant, la majorité y a notamment inséré une clause de territorialité. En assujettissant seulement (…)