Interventions

Finances PLF pour 2012 - Lect. définitive

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Brard. M. Jean-Pierre Brard. Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, le 27 octobre dernier, Nicolas Sarkozy a déclaré que son « travail, c’est de rapprocher la France d’un système qui marche, celui de l’Allemagne ». Mais l’Allemagne n’est pas un Eldorado, contrairement à ce que prétend Nicolas Sarkozy. Les Allemands eux-mêmes (...)

Finances PLFR pour 2011 - lect. définitive

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Brard. M. Jean-Pierre Brard. Madame la ministre, je vous épargnerai une nouvelle intervention générale…(Sourires ) Mme Valérie Pécresse, ministre. Quel dommage ! (Sourires.) M. Jean-Pierre Brard. …car nous nous sommes déjà beaucoup expliqués. M. Christian Jacob. Mais on ne s’est toujours pas compris. M. Jean-Pierre Brard. En vous entendant pendant ces (...)

Finances MRP - Nvelle lect. PLF rectificative pour 2011

- Intervention de

La parole est à M. Jean-Pierre Brard. M. Jean-Pierre Brard. Madame la ministre, M. le rapporteur général vient de conclure en disant qu’il n’y avait pas eu de fausse note. Mozart disait : écrire de la musique, c’est mettre ensemble les notes qui s’aiment. Eh bien, si cette définition est vraie, vous me permettrez de ne pas vous comparer à Mozart : il y a, me semble-t-il, une marge de progression, et (...)

Finances Nvelle lect. PLF rectificative pour 2011

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Brard. M. Jean-Pierre Brard. Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, vous me permettrez de reprendre l’une des dernières phrases de Charles-Amédée de Courson, car je ne sais pas par quel miracle vous allez trouver ces sommes. Pouvez-vous donc nous confirmer – ou infirmer – qu’il y aura bien une nouvelle loi de finances rectificative (...)

Lois Remboursement des dépenses de campagne de l’élection présidentielle

- Intervention de

Mme la présidente. Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Pierre Brard. M. Jean-Pierre Brard. Madame la présidente monsieur le ministre, mes chers collègues, à l’occasion de la présentation de son nouveau plan d’austérité, début novembre, François Fillon avait annoncé une réduction supplémentaire des dépenses de l’État d’un montant de 500 millions d’euros. Il avait à cette occasion souligné, non (...)

Finances MRP Nvelle lect. PLF pour 2012

- Intervention de

M. le président. J’ai reçu de M. Roland Muzeau et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Jean-Pierre Brard. M. Jérôme Chartier. Quelle surprise ! M. Jean-Pierre Brard. Il est vrai que nous approchons de Noël, et en vous écoutant avec beaucoup d’attention, madame la (...)

Finances Nvelle lect. PLF pour 2012

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Brard. M. Jean-Pierre Brard. Monsieur le président, madame la ministre, chers collègues, entendre notre collègue Charles-Amédée de Courson indiquer à ses collègues de gauche de quelle façon travailler pour l’intérêt général ne manque pas de sel. M. Bernard Perrut. Et pourtant M. de Courson a bien raison ! M. Jean-Pierre Brard. Car on vous voit à l’œuvre depuis (...)

Affaires étrangères Fonds européen de développement social, solidaire et écologique

- Intervention de

La parole est à M. Jean-Pierre Brard, rapporteur de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire. M. Jean-Pierre Brard, rapporteur de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire. Monsieur le président, monsieur le ministre chargé des affaires européennes, mes chers collègues, le projet de résolution que je présente aujourd’hui est le fruit d’un (...)

Finances MRC : PLFR pour 2011

- Intervention de

La parole est à M. Jean-Pierre Brard. M. Jean-Pierre Brard. Madame la ministre, je me suis livré à un petit travail d’archéologie en allant déterrer les cahiers de doléances de ma bonne ville de Montreuil. Voici ce qu’en 1788, les concitoyens montreuillois du tiers état demandaient en premier au roi de France : « la suppression de tous les privilèges d’exemption d’impôts. » Vous le voyez, nous sommes (...)

Développement durable Certificats d’obtention végétale

- Intervention de

M. le président. Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Pierre Brard. M. Jean-Pierre Brard. Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, la proposition de loi que nous examinons aujourd’hui a pour objet de retranscrire dans le droit français la législation européenne relative au système de propriété des variétés végétales. Celui-ci est régi actuellement dans notre (...)

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