Je vous remercie et vous félicite, madame la présidente, car c’est la première fois que je vous vois présider la séance. Mes chers collègues, nous devons aujourd’hui nous prononcer « solennellement », en tant que représentants de la Nation, sur une proposition de loi qui a été vidée de son contenu par les (…)
EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, France Télécom n’en finit pas de défrayer la chronique. Mais il n’est plus question de vanter la formidable réussite de la mutation industrielle de l’opérateur téléphonique, ni de saluer le passage des valeurs supposées dépassées du service public à celles plus modernes du (…)
EXPOSE DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, La crise financière actuelle est celle d’un système devenu fou, à l’image des fameux subprimes, les crédits immobiliers à risque titrisés. À cause de l’introduction du virus de la finance, du boursicotage et de l’appât du gain capitaliste dans notre système bancaire, celui-ci (…)
EXPOSE DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, La révélation par la presse de la constitution discrète par la Banque nationale de Paris, d’une provision pour le versement de bonus à ses opérateurs de salles de marché d’instruments financiers, à hauteur d’un milliard d’euros, apporte la démonstration que les pratiques (…)
EXPOSE DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, En mai 2009, la Fédération des Pupilles de la Nation, réunie pour leur Congrès fondateur à Strasbourg, a déclaré sa profonde hostilité à toute forme de guerre et a encouragé et encourage vivement les Nations à privilégier, pour tous les conflits, les négociations en vue de la (…)
EXPOSE DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Les personnes polyhandicapées sont atteintes d’un handicap grave à l’expression multiple, chez lesquels la déficience mentale sévère est associée à des troubles moteurs sévères entraînant une restriction extrême de l’autonomie et des possibilités de perception, d’expression et (…)
EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, La célébration annuelle d’une journée nationale de la Résistance est un devoir de mémoire et de transmission pour notre pays, c’est aussi un souhait des associations de résistants et d’anciens combattants. Cette journée nationale sera dédiée aux valeurs de la Résistance et à (…)
EXPOSE DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, La Constitution dispose, en l’alinéa 8 du préambule de 1946, que « tout travailleur participe, par l’intermédiaire de ses délégués, à la détermination collective des conditions de travail ainsi qu’à la gestion des entreprises ». Toutefois, force est de constater que cette (…)
De l’aveu du ministre, M. Morin, la cause était entendue depuis la discussion de son projet de loi en commission de la défense. Il s’attendait à un avis consensuel de tous les groupes parlementaires, gauche et droite réunies. Ah, si cela avait été possible ! De fait, mis à part quelques députés complaisants et même (…)
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, le 13 février 2010, cela fera cinquante ans que le premier essai nucléaire a eu lieu au Sahara. C’est dire le temps qu’il aura fallu pour que le Gouvernement reconnaisse enfin, par le dépôt de ce projet de loi, les dramatiques conséquences qu’ont eues (…)