Discussions générales

Article traitant de Finances :

Finances PLFR 2013 (Nlle lect.)

- Intervention de

Madame la présidente, monsieur le ministre, chers collègues, nous entamons l’examen en nouvelle lecture de ce projet de loi de finances rectificative qui, dans l’attente de la « remise à plat » de la fiscalité, ne propose pas de mesures visant réellement à relancer l’activité et l’emploi et à retrouver la croissance. Ce texte confirme, jusque dans la réforme de l’assurance-vie, le parti pris quelque peu (...)

Finances PLF 2014 (Nlle lecture)

- Intervention de

Monsieur le président, monsieur le ministre délégué chargé du budget, monsieur le président de la commission des finances, monsieur le rapporteur général, mes chers collègues, nous entamons la deuxième lecture du projet de loi de finances pour 2014 après le lourd travail parlementaire mené ces dernières semaines et le rejet du texte au Sénat. Au cours de la navette parlementaire, le Premier ministre a (...)

Finances Loi de finances rectificative 2013

- Intervention de

Monsieur le ministre, monsieur le rapporteur général, mes chers collègues, le projet de loi de finances rectificative est, traditionnellement, un véhicule d’ajustements budgétaires et de mesures disparates. Si le présent texte ne déroge pas à la règle, le Gouvernement a souhaité en faire cette année « un outil de mobilisation en faveur de l’activité économique » en y inscrivant des mesures dites de « (...)

Finances PLF 2014 (séance) : Conseil et contrôle de l’Etat, pouvoirs publics, direction de l’action du Gvt, publications officielles et informations administratives

- Intervention de

La parole est à M. Gaby Charroux, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Gaby Charroux. Monsieur le président, messieurs les ministres, madame la rapporteure, monsieur le rapporteur, chers collègues, je me contenterai, si vous le voulez bien, de quelques brèves remarques sur l’ensemble des programmes soumis à notre examen. Indiquons tout d’abord que la mission « Conseil et contrôle (...)

Finances PLF 2014 (séance) : articles non rattachés

- Intervention de

Monsieur le président, messieurs les ministres, madame la rapporteure, monsieur le rapporteur, chers collègues, je me contenterai, si vous le voulez bien, de quelques brèves remarques sur l’ensemble des programmes soumis à notre examen. Indiquons tout d’abord que la mission « Conseil et contrôle de l’État » voit cette année l’avènement d’une nouvelle institution, le Haut conseil des finances publiques. Ce (...)

Finances PLF 2014 (séance) : Culture

- Intervention de

La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Mme Marie-George Buffet. Nous avons malheureusement à débattre pour la deuxième année consécutive d’un budget de la culture en diminution. M. Frédéric Reiss. Eh oui ! Mme Marie-George Buffet. Il baisse de 2 % hors inflation par rapport à l’an dernier et de 4,5 % en deux ans, alors que tout aujourd’hui nous (...)

Finances PLF 2014 (question) : Culture

- Intervention de

Nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions, comme celle des réponses, est fixée à deux minutes. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Mme Marie-George Buffet. Madame la ministre, je souhaiterais vous faire part de l’inquiétude des syndicats du spectacle vivant et de la culture devant la possibilité ouverte par (...)

Finances PLF 2014 (séance) : Médias

- Intervention de

La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Mme Marie-George Buffet. Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le président de la commission, madame et messieurs les rapporteurs, chers collègues, jeudi dernier, les employés de France Télévisions se sont mis en grève à l’appel de leur union intersyndicale, pour s’opposer à un plan social qui (...)

Finances PLF 2014 (séance) : Economie

- Intervention de

La parole est à M. Gaby Charroux, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Gaby Charroux. Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission des affaires économiques, mesdames, messieurs les rapporteurs, chers collègues, la mission dont nous débattons cet après-midi a pour objectif l’examen des crédits consacrés au développement des entreprises et du (...)

Finances PLF 2014 (séance) : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

- Intervention de

La parole est à M. André Chassaigne, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour la forêt. M. André Chassaigne, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, la forêt française est la troisième d’Europe par sa superficie. De plus, elle présente une variété d’essences et une qualité d’entretien (...)

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