Discussions générales

Article traitant de Finances :

Finances PLF 2016 (séance) : Sécurités

- Intervention de

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, avec la justice et l’éducation, la sécurité est depuis le début de la législature l’une des priorités affichées du Gouvernement. Cette primauté se traduit dans l’effort financier qui se prolonge cette année en faveur de la mission « Sécurités », laquelle regroupe les crédits de la police nationale, de la gendarmerie nationale, de la sécurité et (...)

Finances PLF 2016 (commission élargie) : Ecologie, développement et mobilité durables

- Intervention de

Pour le groupe de la gauche démocrate et républicaine, cette mission budgétaire constitue un énorme paradoxe. Nous allons accueillir, dans quelques semaines, à Paris, la COP21, qui se fixe pour objectif d’obtenir des 196 nations représentées un accord sur la réduction des émissions de gaz à effet de serre. Dans son discours du 28 septembre dernier devant l’ONU, à New York, François Hollande a affirmé (...)

Finances PLF 2016 (séance) : Action extérieure de l’Etat

- Intervention de

La France a toujours manifesté la volonté de jouer un rôle majeur dans le concert des nations. Mais après une décennie d’hémorragie budgétaire, les moyens dévolus ne permettent plus d’atteindre cette ambition. La forte hausse des crédits dans le projet de loi de finances pour 2016 n’est, hélas, qu’un trompe-l’œil lié aux taux de change et à la COP 21. Nous demeurons dans le cadre des politiques d’austérité (...)

Finances PLF 2016 (séance) : Administration générale et territoriale de l’Etat

- Intervention de

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, chers collègues, nos administrations et nos services à la population font la singularité et la grandeur de notre pays. Je tiens à saluer ici toutes celles et ceux qui, dans les administrations, contribuent à améliorer la vie de nos compatriotes, surtout quand ils exercent leur mission dans le contexte tendu des baisses récurrentes de moyens. Les (...)

Finances PLF 2016 (séance) : Egalité des territoires et logement

- Intervention de

Madame la ministre, lors de l’examen des crédits en commission élargie, vous avez indiqué que l’investissement locatif n’était pas réservé à une certaine catégorie sociale, et que vous aviez des exemples de familles disposant de revenus modestes qui investissent pour permettre à leurs enfants d’être logés pendant leurs études. Je souhaiterais revenir sur cette affirmation pour le moins surprenante. Chacun, (...)

Finances PLF 2016 (commission élargie) : Relations avec les collectivités territoriales

- Intervention de

Ce débat ne fait que renforcer ma conviction que l’absence d’étude d’impact sur les conséquences réelles de la baisse des dotations aux collectivités locales est extrêmement préjudiciable. Il y aurait eu d’autres choix que cette coupe de 12,5 milliards d’euros sur quatre ans. Je rappelle que nous allons consacrer 20 milliards d’euros au crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi (CICE) qui (...)

Finances PLF 2016 (séance) : Solidarité, insertion et égalité des chances

- Intervention de

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, monsieur le rapporteur spécial et cher ami Gaby Charroux, chers collègues, le budget de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » est important, car il rassemble les dépenses indispensables à la vie quotidienne des plus fragiles. Ses crédits sont primordiaux pour le maintien du tissu social de notre pays. Il est indispensable qu’il se (...)

Finances PLF 2016 (commission élargie) : Politique des territoires

- Intervention de

Les principales priorités de la mission « Politique des territoires » sont la mise en œuvre des contrats de plan État-région de nouvelle génération, les nouveaux contrats de ville signés en 2015 et les mesures décidées dans le cadre des comités interministériels sur la ruralité. Je voudrais revenir sur les deux premières priorités. Le Gouvernement fait valoir à juste titre que la nouvelle génération des (...)

Finances PLF 2016 (Séance) : Sport, jeunesse et vie associative

- Intervention de

Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation, messieurs les rapporteurs, la France ambitionne de retrouver le cinquième rang sportif mondial lors des jeux de Rio, en 2016. C’est un bel objectif pour tous nos sportifs et sportives. La France est candidate à l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 : (...)

Finances PLF 2016 (commission élargie) : Médias, livre et industries culturelles

- Intervention de

Je voudrais aborder en premier lieu l’audiovisuel public, à un moment où le financement de France Télévisions notamment connaît un virage. Il n’est pas inutile de rappeler le rôle et l’ambition de l’audiovisuel et de la télévision publics. J’en avais déjà réaffirmé la nécessité lors du débat sur la loi sur la liberté de création en m’étonnant de l’absence de la notion d’audiovisuel public dans un texte traitant (...)

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