Chassaigne André

Date de naissance :  Né le 2 juillet 1950 à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
Fonction :  Président
Circonscription :  Puy-de-Dôme (5ème)
Commission :  Membre de la commission de la défense nationale et des forces armées
Profession :  Retraité de l’éducation nationale
Suppléant :  M. Eric Dubourgnoux

Activité parlementaire

  Monsieur le président, Madame la ministre, mes chers collègues, «Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer.» : tout le monde connaît, je n'en doute pas, ce monument à la fois littéraire et juridique que constitue l'article 1382 de notre code civil. C'est en effet une bonne partie de notre régime de responsabilité qui repose sur cette simple maxime. Lire la suite.
Mardi, 24 juin 2008
EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Les laboratoires d’analyses de biologie médicale privés se portent bien. La profession bénéficie d’un environnement réglementaire favorable dont il conviendrait aujourd’hui d’examiner comment il pourrait être amélioré pour préserver l’activité et les emplois qui s’y attachent, ainsi que pour apporter une réponse d’une toujours plus grande efficacité aux usagers de la santé. Loin de prendre en compte ces objectifs, les orientations en cours menacent au contraire l’avenir de ce secteur et fragilisent les entreprises et les professions qui en ont jusqu’ici permis l’essor et la vitalité. Lire la suite.
Jeudi, 19 juin 2008
EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Émanation de l’entreprise centenaire de production de pneus Kléber de Colombes, l’usine Kléber de Toul (Meurthe et Moselle) ouverte en 1969, est passée sous le contrôle total de Michelin en 1982 avant d’être intégrée en 1996, dans son système commercial. Si l’annonce, le 3 octobre 2007, de la fermeture du site a constitué un véritable « coup de bambou » pour les 826 salariés et leurs familles, elle a par contre été saluée par les investisseurs, « l’action Michelin prenant en milieu de journée, note la presse, 0,90 % à la Bourse de Paris » ! Du côté de Michelin, on a parlé d’une « évidence », de « coûts de production supérieurs de 50 % à ceux des fabricants asiatiques », mais va-t-on imposer aux salariés français de travailler pour 200 ou 300 euros de salaire mensuel comme cela se pratique ailleurs dans le monde ? Lire la suite.
Mercredi, 21 mai 2008
  Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le ministre, mes chers collègues, C'est à un véritable coup de force auquel nous assistons aujourd'hui. Pour la première fois dans les annales de cette assemblée, un texte rejeté par le Parlement est maintenu par le gouvernement à l'ordre du jour, passant outre la décision souveraine des parlementaires. Pour faire passer en force ce projet de loi, le gouvernement détourne le sens même de notre constitution, en l'interprétant de façon tendancieuse. L'article 91 du règlement de l'Assemblée Nationale prévoit très précisément qu'à la suite de l'adoption de la question préalable, il n’y a plus lieu de délibérer et que le texte à l’encontre duquel elle a été soulevée est rejeté. Je dis bien : « rejeté » et non « ajourné » ! Comme en 1998 avec le PACS, le projet de loi aurait donc dû être retiré et un nouveau texte préparé qui soit davantage équilibré et abouti. Lire la suite.
Mardi, 20 mai 2008
Monsieur le Président, Monsieur le Ministre d’État, Madame la Secrétaire d’État, Chers Collègues. Je voudrais en premier lieu saluer ici la présence massive et retrouvée des députés de la majorité pour ce vote décisif sur la grande question des OGM. Et comme je sais que les députés de l’opposition sont convaincus, comme je le suis, que ce texte est mauvais, convaincus qu’il faut le rejeter, je m’adresserai plutôt aux députés d’en face qui ne seront aujourd’hui, je n’en doute pas, ni des petits soldats marchant aux ordres, ni des adeptes d’un centralisme dit démocratique que d’autres ont depuis longtemps abandonné. Lire la suite.
Mardi, 20 mai 2008
Monsieur le président, madame le ministre, monsieur le président de la commission, madame la rapporteure, je commencerai par me livrer à une comptabilité, pour savoir si, selon l’habitude que je lui ai fait prendre, la gauche est bien majoritaire sur ces bancs… (Mouvement divers sur les bancs du groupe de l’Union pour un mouvement populaire.) Lire la suite.
Jeudi, 15 mai 2008