Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, madame la rapporteure de la délégation aux droits des femmes, mes chers collègues, nous aurons l’occasion, quand le débat sur la réforme des institutions s’engagera, de dire tout le mal que nous pensons de la conception du pouvoir qu’ont le Gouvernement et la majorité et de leur volonté de transformer l’Assemblée en think tank, d’avoir des députés désincarnés, qui ne soient plus enracinés dans les territoires, et, au bout du compte, de réserver le pouvoir à un petit nombre. J’ai le sentiment que ce n’est pas de cela qu’il s’agit dans la proposition de loi que nous examinons ce matin. Je me contenterai donc d’avoir une vision un peu technique sur un sujet qui l’est beaucoup, même si ce texte peut avoir des conséquences politiques. Lire la suite.
Jeudi, 24 mai 2018
Monsieur le Premier ministre, 15 millions de Français vivent sur les territoires oubliés de la République, dans les départements d’outre-mer, les zones rurales, les quartiers populaires. Si la République est la maison commune, qui abrite et protège tous ses habitants, aujourd’hui nombreux sont ceux et celles qui vivent dans la cave ou dans la cabane au fond du jardin. Si rien n’est fait, nous pouvons craindre demain une République fragmentée en une multitude de maisons repliées sur elles-mêmes. Il y a urgence. Cette situation n’est pas une fatalité. Après les états généraux de Grigny, il y a eu le discours du Président de la République à Tourcoing. Maintenant, il faut des actes ! Lire la suite.
Mardi, 22 mai 2018
Madame la présidente, monsieur le ministre, madame la rapporteure, mes chers collègues, la proposition de loi que le groupe MODEM soumet aujourd’hui à notre examen a pour objectif principal de faciliter et d’encourager l’engagement associatif. Je ne peux que saluer cette ambition, même si le texte lui-même en manque quelque peu. Vous avez parlé, madame la rapporteure, d’une « petite pierre ». Les associations sont indispensables à la cohésion de notre pays. Elles sont présentes au quotidien pour répondre aux besoins sociaux et sociétaux. Elles sont porteuses de valeurs qui sont celles de l’entraide, de la transmission et de l’émancipation. La France compte plusieurs millions de bénévoles qui s’engagent au jour le jour pour apporter leur pierre à ce grand édifice de partage et de solidarité que constitue notre tissu associatif. Lire la suite.
Jeudi, 17 mai 2018
Madame la présidente, monsieur le ministre, madame la rapporteure, monsieur le président de la commission, la proposition de loi qui est présentée aujourd’hui a pour mérite de placer au cœur de nos débats la question cruciale du rôle et de l’avenir de nos associations. Lire la suite.
Jeudi, 17 mai 2018
Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le rapporteur, chers collègues, je reprendrai d’abord ces mots d’Edwy Plenel : « Le numérique permet de retrouver ce qui était l’idéal de la presse à l’origine, c’est-à-dire l’université populaire. […] La révolution technologique que ça représente pourrait être accompagnée d’un sursaut démocratique. Mais pour cela, il faut que nos sociétés créent un écosystème qui va avec lui ». Cette proposition de loi a le mérite de nous faire réfléchir à la question de la presse en ligne – mais malheureusement, à nos yeux, elle ne va pas jusqu’à repenser cet écosystème. Elle vise à reconnaître aux éditeurs de services de presse en ligne un droit voisin, afin de leur ouvrir la possibilité d’être rémunérés lorsque les contenus qu’ils produisent sont réutilisés en ligne. Cette demande de longue date d’une partie des éditeurs n’aboutit pour le moment pas à l’échelle européenne. Lire la suite.
Jeudi, 17 mai 2018
Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le rapporteur, chers collègues, je reprendrai d’abord ces mots d’Edwy Plenel : « Le numérique permet de retrouver ce qui était l’idéal de la presse à l’origine, c’est-à-dire l’université populaire. […] La révolution technologique que ça représente pourrait être accompagnée d’un sursaut démocratique. Mais pour cela, il faut que nos sociétés créent un écosystème qui va avec lui ». Cette proposition de loi a le mérite de nous faire réfléchir à la question de la presse en ligne – mais malheureusement, à nos yeux, elle ne va pas jusqu’à repenser cet écosystème. Elle vise à reconnaître aux éditeurs de services de presse en ligne un droit voisin, afin de leur ouvrir la possibilité d’être rémunérés lorsque les contenus qu’ils produisent sont réutilisés en ligne. Cette demande de longue date d’une partie des éditeurs n’aboutit pour le moment pas à l’échelle européenne. Lire la suite.
Jeudi, 17 mai 2018